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Cote : 1L/1-183 ; 2L/1-6 ; 3L/1-12 ; 4L/1-49 ; 5L/1-19 ; 6L/1-32 ; 7L/1-39Période : 1787 - 1802Extrait de la notice :
…Législation…
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Cote : 10 M 1-23Période : 1837 - 1940Extrait de la notice :
…Organisation - Législation…
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Cote : DA001511/61245Période : 1978 - 1978Fonds : Série D : Correspondance - Musée national des arts d'Afrique et d'Océanie [1960-2002] (Paris)Extrait de la notice :
…Législation et arrêtés…
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Période : 1808 - 1858Fonds : 11M - L'esclavage en GuyaneExtrait de la notice :
…Législation sur l'esclavage…
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Cote : 10L/1Période : 1790 - 1800Extrait de la notice :
…Législation et proclamations du pouvoir central…
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Cote : 16L/1Période : 1794 - 1800Extrait de la notice :
…Correspondance des ministres du Comité de législation, minutes d'arrêtés et de correspondances de l'administration…
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Période : 1808 - 1858Fonds : 11M - L'esclavage en GuyaneExtrait de la notice :
…Législation sur l'esclavage et statut des esclaves (1811-1851)…
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Cote : 244 E-DEPOT 5Q 1Période : 1924 - 1939Extrait de la notice :
…Accidents du travail : registre des déclarations d'adhésion à la législation.…
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Cote : 2007/CM/004/4Extrait de la notice :
…boîtes marchés publics (nouvelle législation et entrée en vigueur au MQB)…
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Cote : 131 E-DEPOT 5Q 3Période : 1925 - 1945Extrait de la notice :
…Déclarations d’adhésion à la législation sur les accidents du travail agricole.…
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