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Cote : 5WP/52/1Période : 1900 - 1902Fonds : Vie économiqueExtrait de la notice :
…SAINT-RAMBERT-L'ILE BARBE : législation du travail : correspondance 1900-1902…
…SAINT-RAMBERT-L'ILE BARBE : législation du travail : correspondance 1900-1902…
…LEGISLATION…
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Cote : 88WP/1Période : 1790 - 1889Fonds : CultureExtrait de la notice :
…législation : extrait du registre du Directoire exécutif, décret impérial, décret ministériel, circulaires…
…, ordonnance des représentants du peuple, arrêtés préfectoraux 1791-1864 - droit des pauvres : législation…
…LEGISLATION…
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Cote : 1652 W 127Période : 1943 - 1981Extrait de la notice :
…Législation.…
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Cote : 3L/607Période : 1790 - 1791Fonds : 3L - Tribunaux révolutionnairesExtrait de la notice :
…Législation…
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Cote : F/6205Période : 1795 - 1820Extrait de la notice :
…Législation…
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Extrait de la notice :
…Législation…
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