-
Cote : 8 S 6852Période : 1936 - 1944Fonds : Mines et énergiesExtrait de la notice :
…Durée du travail, législation.…
…Législation…
…Durée du travail, législation.…
-
Cote : 1 D 1Période : 1790 - 1869Fonds : E DEPOT 187 - MyennesExtrait de la notice :
…législation…
-
Période : 1654 - 2002Fonds : Hôpital de Nevers (XXe siècle)Extrait de la notice :
…1 – Législation ; réglementation intérieure…
…1 – Législation ; réglementation intérieure…
-
Cote : 999 W 650Période : 1943 - 1949Extrait de la notice :
…Législation céréales. Infractions des agriculteurs. Sanctions.…
…Législation céréales. Infractions des agriculteurs. Sanctions.…
-
Cote : 999 W 651Période : 1945 - 1948Extrait de la notice :
…Législation céréales. Infractions des meuniers. Sanctions.…
…Législation céréales. Infractions des meuniers. Sanctions.…
-
Cote : 176 J 66Période : 1940 - 1996Fonds : Fonds Albert JailletExtrait de la notice :
…Le dossier Droit et législation rassemble des informations qui ne sont pas spécifiques à la Nièvre.…
…Droits et législation. - Généralités (1962-1996). Archives (1990-1996). Arrhes et acomptes (1972-1984). Chemins (1955-1985).…
…Le dossier Droit et législation rassemble des informations qui ne sont pas spécifiques à la Nièvre.…
-
Cote : 1 J 626/6Période : 1793 - 1794Fonds : Fonds Jean SautereauExtrait de la notice :
…Désaccord du tribunal de famille : lettre de sa veuve adressée au Comité de législation à Paris (Thermidor an 2) ; lettre adressée au Représentant du peuple…
…Désaccord du tribunal de famille : lettre de sa veuve adressée au Comité de législation à Paris (Thermidor an 2) ; lettre adressée au Représentant du peuple…
-
Cote : MSS EUR 74Période : 1890 - 1910Extrait de la notice :
…Regroupement de textes de droit concernant l’adoption en droit chinois et l’organisation de la famille dans la législation annamite dans la droit des Lê…
…Regroupement de textes de droit concernant l’adoption en droit chinois et l’organisation de la famille dans la législation annamite dans la droit des Lê…
-
Cote : 999 W 652Période : 1940 - 1950Extrait de la notice :
…Législation céréales. Infractions et sanctions (gaspillage du pain, consommation animale du blé, divers).…
…Législation céréales. Infractions et sanctions (gaspillage du pain, consommation animale du blé, divers).…
-
Période : 1747 - 1991Extrait de la notice :
…Cours de législation et d'administration annamites, Paris, Librairie africaine et coloniale Joseph André, 1898...…
…Cours de législation et d'administration annamites, Paris, Librairie africaine et coloniale Joseph André, 1898...…