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Cote : 8 PER 608Période : 2001 - 2002Fonds : Dépouillement des périodiquesExtrait de la notice :
…Législation…
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Cote : DA001511/61245Période : 1978 - 1978Fonds : Série D : Correspondance - Musée national des arts d'Afrique et d'Océanie [1960-2002] (Paris)Extrait de la notice :
…Législation et arrêtés…
…Législation et arrêtés…
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Cote : E DEPOT 7 / 6 F 4Période : 1929 - 1931Extrait de la notice :
…Législation des loyers (1929, 1931).…
…Législation des loyers (1929, 1931).…
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Extrait de la notice :
…Législation et organisation du travail…
…Législation et organisation du travail…
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Cote : E DEPOT 177 / 7 F 1Période : 1880 - 1880Extrait de la notice :
…Législation du travail, livrets d'ouvriers.…
…Législation du travail, livrets d'ouvriers.…
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Cote : E DEPOT 99 / 7 F 1Extrait de la notice :
…Législation du travail, livrets d'ouvriers.…
…Législation du travail, livrets d'ouvriers.…
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Cote : 2209 W 35Période : 1875 - 1954Extrait de la notice :
…Comptabilité et législation des chambres de commerce : règlement, extraits du registre des délibérations d'autres chambres de commerce (1888-1939).…
…Législation des chambres de commerce : dossier législation de guerre (1936-1944).…
…Comptabilité et législation des chambres de commerce : règlement, extraits du registre des délibérations d'autres chambres de commerce (1888-1939).…
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Cote : 2007/CM/004/4Extrait de la notice :
…boîtes marchés publics (nouvelle législation et entrée en vigueur au MQB)…
…boîtes marchés publics (nouvelle législation et entrée en vigueur au MQB)…
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Cote : 4 PER 1444-1Période : 2011 - 2011Fonds : Dépouillement des périodiquesExtrait de la notice :
…Histoire de la chasse : législation, techniques de chasse, braconniers et gardes-chasse.…
…Histoire de la chasse : législation, techniques de chasse, braconniers et gardes-chasse.…
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Cote : 256 J 13Période : 1978 - 1988Fonds : Société Marot, Niort(1857-2006)Extrait de la notice :
…direction, bulletin d'information LAW, contrat de solidarité (vierge), dossier d'ordres de mission (Edmond Brillaud), notes de frais, attestations de la législation…
…direction, bulletin d'information LAW, contrat de solidarité (vierge), dossier d'ordres de mission (Edmond Brillaud), notes de frais, attestations de la législation…