-
Cote : DA001511/61245Période : 1978 - 1978Fonds : Série D : Correspondance - Musée national des arts d'Afrique et d'Océanie [1960-2002] (Paris)Extrait de la notice :
…Législation et arrêtés…
…Législation et arrêtés…
-
Période : 1808 - 1858Fonds : 11M - L'esclavage en GuyaneExtrait de la notice :
…Législation sur l'esclavage…
…Législation sur l'esclavage…
-
Période : 1808 - 1858Fonds : 11M - L'esclavage en GuyaneExtrait de la notice :
…Législation sur l'esclavage et statut des esclaves (1811-1851)…
…Législation sur l'esclavage et statut des esclaves (1811-1851)…
-
Cote : 2007/CM/004/4Extrait de la notice :
…boîtes marchés publics (nouvelle législation et entrée en vigueur au MQB)…
…boîtes marchés publics (nouvelle législation et entrée en vigueur au MQB)…
-
Cote : 1144 W 187Période : 1984 - 1984Fonds : 1144WExtrait de la notice :
…Visite d'une délégation de la commission des lois constitutionnelles, de législation et d'administration générale du Sénat : compte rendu de la réunion…
…Visite d'une délégation de la commission des lois constitutionnelles, de législation et d'administration générale du Sénat : compte rendu de la réunion…
-
Cote : 11 M 30Période : 1832 - 1832Fonds : 11M - L'esclavage en GuyaneExtrait de la notice :
…Historique de l'esclavage par Saint-Hilaire, maître des requêtes et directeur des colonies : troisième partie du précis sur La législation des colonies…
…Historique de l'esclavage par Saint-Hilaire, maître des requêtes et directeur des colonies : troisième partie du précis sur La législation des colonies…
-
Cote : 11 M 101Période : 1827 - 1829Fonds : 11M - L'esclavage en GuyaneExtrait de la notice :
…Restitutions d'esclaves, requêtes de particuliers, application de la législation, ... : correspondance entre les autorités des autres colonies ou états…
…Restitutions d'esclaves, requêtes de particuliers, application de la législation, ... : correspondance entre les autorités des autres colonies ou états…
-
Cote : 1144 W 149Période : 1967 - 1967Fonds : 1144WExtrait de la notice :
…Visite d'une délégation de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration de l'Assemblée nationale : correspondance…
…Visite d'une délégation de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration de l'Assemblée nationale : correspondance…
-
Cote : 11 M 97Période : 1812 - 1850Fonds : 11M - L'esclavage en GuyaneExtrait de la notice :
…Restitutions d'esclaves, requêtes de particuliers, application de la législation, ... : correspondance entre les autorités des autres colonies ou états…
…Restitutions d'esclaves, requêtes de particuliers, application de la législation, ... : correspondance entre les autorités des autres colonies ou états…
-
Cote : 11 M 98Période : 1818 - 1850Fonds : 11M - L'esclavage en GuyaneExtrait de la notice :
…Restitutions d'esclaves, requêtes de particuliers, application de la législation, ... : correspondance entre les autorités des autres colonies ou états…
…Restitutions d'esclaves, requêtes de particuliers, application de la législation, ... : correspondance entre les autorités des autres colonies ou états…