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Législation

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data.culture.fr : législation

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  • Législation et arrêtés
    Cote : DA001511/61245
    Période : 1978 - 1978
    Fonds : Série D : Correspondance - Musée national des arts d'Afrique et d'Océanie [1960-2002] (Paris)
    Extrait de la notice :

    …Législation et arrêtés…

    …Législation et arrêtés…

  • Fascicule II. Législation 1936-1947
    Cote : 2
    Période : 1935 - 1950
    Fonds : Prost, Henri (1874-1959)
    Extrait de la notice :

    …Législation 1936-1947…

    …Législation 1936-1947…

  • 50 IFA 9999
    Cote : 50 IFA 9999
    Période : 1927 - 1977
    Fonds : Tandeau de Marsac, Jean (1904-1980)
    Extrait de la notice :

    …Législation sur les loyers: textes mis à jour..., juin 1960 par les services du ministère de la Construction, Journal officiel de la République française…

    …Législation sur les loyers: textes mis à jour..., juin 1960 par les services du ministère de la Construction, Journal officiel de la République française…

  • Fascicule I. Documentation 1936-1938
    Cote : 1
    Période : 1935 - 1950
    Fonds : Prost, Henri (1874-1959)
    Extrait de la notice :

    …Circulation, voirie, trams, chemin de fer, navigation, règlements de construction, voirie et hygiène, défense passive, législation urbaine, aviation, aéroport…

    …Circulation, voirie, trams, chemin de fer, navigation, règlements de construction, voirie et hygiène, défense passive, législation urbaine, aviation, aéroport…

  • boîtes marchés publics (nouvelle législation et entrée en vigueur au MQB)
    Cote : 2007/CM/004/4
    Fonds : Direction de l'administration et des ressources humaines
    Extrait de la notice :

    …boîtes marchés publics (nouvelle législation et entrée en vigueur au MQB)…

    …boîtes marchés publics (nouvelle législation et entrée en vigueur au MQB)…

  • 200 IFA 322/3
    Cote : 200 IFA 322/3
    Période : 1925 - 1969
    Fonds : Lurçat, André (1894-1970)
    Extrait de la notice :

    …Législation du bâtiment, 1904-1933 et n.d. : - coupures de presse ; - documentation administrative sur les règlements sanitaires, les gabarits et les…

    …Législation du bâtiment, 1904-1933 et n.d. : - coupures de presse ; - documentation administrative sur les règlements sanitaires, les gabarits et les…

  • 343 AA 6/2
    Cote : 343 AA 6/2
    Période : 1935 - 1950
    Fonds : Prost, Henri (1874-1959)
    Extrait de la notice :

    …Législation'. Notes relatives à la législation de l'urbanisme de 1936 à 1947 (1 document relié; cote AA: HP.ARC.30/1).…

    …Textes sur la législation ne figurant pas dans le fascicule: - notes n° 293 et 294 'Expropriation', 4 sept. 1943 (cote AA: HP.ARC.30/44a et /44b); -…

    …Législation'. Notes relatives à la législation de l'urbanisme de 1936 à 1947 (1 document relié; cote AA: HP.ARC.30/1).…

  • 79 IFA 223/4
    Cote : 79 IFA 223/4
    Période : 1891 - 1904
    Fonds : Guadet, Paul (1873-1931)
    Extrait de la notice :

    …Législation du bâtiment : 'Des marchés d'entreprise'. N.d. (manuscrit). Concours du diplôme. Pratique des travaux : 'Escaliers en fer'. N.d.…

    …Législation du bâtiment : 'Des marchés d'entreprise'. N.d. (manuscrit). Concours du diplôme. Pratique des travaux : 'Escaliers en fer'. N.d.…

  • 54 IFA 1/1
    Cote : 54 IFA 1/1
    Période : 1957 - 1978
    Fonds : Puget, Roger (1907-1991)
    Extrait de la notice :

    …Législation; - Eclairage, voirie, réseaux; - Eclairagisme [documentation publicitaire]; - Thèmes [de recherches à confier à des étudiants], conclusions…

    …Législation; - Eclairage, voirie, réseaux; - Eclairagisme [documentation publicitaire]; - Thèmes [de recherches à confier à des étudiants], conclusions…

  • 206 IFA 51/1
    Cote : 206 IFA 51/1
    Période : 1934 - 1956
    Fonds : Laffaille, Bernard (1900-1955)
    Extrait de la notice :

    …SETP, IOFP, IETP, CAPEM, BEBL, 1934-1955; - comptes-rendus des réunions de direction, 1955-1956; - documentation sur les salaires, 1946-1958 et sur la législation…

    …SETP, IOFP, IETP, CAPEM, BEBL, 1934-1955; - comptes-rendus des réunions de direction, 1955-1956; - documentation sur les salaires, 1946-1958 et sur la législation…

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