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Voie navigable

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data.culture.fr : voie navigable

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Canal [4019]

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  • Politique européenne des transports.
    Cote : 98 AS 33
    Période : 1973 - 1987
    Fonds : Conseil national du patronat français (CNPF) : entrée 98 AS.
    Extrait de la notice :

    …la commission des communautés européennes au conseil relative à une directive concernant l'accès de la profession de transporteur de marchandises par voie…

    …navigable dans le domaine des transports nationaux et internationaux et visant à la reconnaissance mutuelle des diplômes, certificats et autres titres…

    …rapport de la commission au conseil, sur les dépenses et les utilisations afférentes aux infrastructures de transport par chemin de fer, par route et par voie…

  • UNICE (Union des Industries de la Communauté Européenne) - Transports.
    Cote : 98 AS 44
    Période : 1976 - 1987
    Fonds : Conseil national du patronat français (CNPF) : entrée 98 AS.
    Extrait de la notice :

    …Documentation sur le système d'observation des marchés du transport de marchandises par route, par chemins de fer et par voie navigable, mai 1987.…

    …Documentation sur le système d'observation des marchés du transport de marchandises par route, par chemins de fer et par voie navigable, mai 1987.…

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