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Cote : 15 Fi 8Période : 1920 - 1930Fonds : Fonds Tachon [1920-1930]Extrait de la notice :
…Vue intérieure de la canalisation du Pont du Gard…
…canalisation…
…Vue intérieure de la canalisation du Pont du Gard…
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Cote : 15 Fi 7Période : 1920 - 1930Fonds : Fonds Tachon [1920-1930]Extrait de la notice :
…Vue intérieure de la canalisation du Pont du Gard avec une femme debout…
…canalisation…
…Vue intérieure de la canalisation du Pont du Gard avec une femme debout…
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Période : 1906 - 1906Extrait de la notice :
…Projet de canalisation pour refoulement au réservoir de Mondésir." Avis rendu en commission des vacations, le 17 août 1906.…
…Projet de canalisation pour refoulement au réservoir de Mondésir." Avis rendu en commission des vacations, le 17 août 1906.…
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Cote : 5 K 291Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…. ; demande d'indemnité, canalisation des eaux. Camplong : demande de dommages et intérêts et intérêts, empiétement sur la voie publique.…
…. ; demande d'indemnité, canalisation des eaux. Camplong : demande de dommages et intérêts et intérêts, empiétement sur la voie publique.…
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Cote : 5 K 482Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…Montpellier : demande en paiement des travaux supplémentaires d'installation d'une canalisation d'eau ; désignation d'experts suite aux dégâts subis lors…
…Montpellier : demande en paiement des travaux supplémentaires d'installation d'une canalisation d'eau ; désignation d'experts suite aux dégâts subis lors…
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Cote : 5 K 259Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…Pézenas : indemnité, préjudice subi par un immeuble suite à la construction des bassins réservoirs ; dommages causés à une propriété suite aux travaux de canalisation…
…Nizas : paiement des travaux de canalisation d'eau.…
…Pézenas : indemnité, préjudice subi par un immeuble suite à la construction des bassins réservoirs ; dommages causés à une propriété suite aux travaux de canalisation…
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Cote : 5 K 441Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…Nîmes : demande de constat d'urgence suite à la rupture de canalisation de gaz ; opposition à un arrêté et demande de restitution de fonds bloqués ; demande…
…Nîmes : demande de constat d'urgence suite à la rupture de canalisation de gaz ; opposition à un arrêté et demande de restitution de fonds bloqués ; demande…
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Cote : 5 K 306Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…Montpellier : dommages causés à un immeuble suite aux travaux de canalisation ; préjudice subi suite aux travaux de construction d'un égout.…
…Montpellier : préjudice causé pour non respect d'adjudication d'un étal au marché aux fleurs ; action contre l'ingénieur des travaux de la nouvelle canalisation…
…Montpellier : dommages causés à un immeuble suite aux travaux de canalisation ; préjudice subi suite aux travaux de construction d'un égout.…
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Cote : 5 K 435Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…demande de constat d'urgence ; demande en paiement de travaux ; demande de dommages et intérêts suite à l'accident mortel provoqué par la rupture d'une canalisation…
…demande de constat d'urgence ; demande en paiement de travaux ; demande de dommages et intérêts suite à l'accident mortel provoqué par la rupture d'une canalisation…
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Cote : 5 K 312Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…Grabels : demande en règlement des travaux de canalisation.…
…Méze : demande en paiement de la construction d'un kiosque à musique ; demande en règlement d'entreprise de la canalisation des eaux.…
…Grabels : demande en règlement des travaux de canalisation.…