Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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data.culture.fr : canalisation

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Projet de loi relatif aux transports à distance des produits chimiques par canalisation

Période : 1965 - 1965

Fonds : Transports ; Direction des ports maritimes et des voies navigables ; Service central d'exploitation des ports maritimes et des voies navigab...

Extrait de la notice :

…Projet de loi relatif aux transports à distance des produits chimiques par canalisation…
BIEVRES. - La rigole de Favreuse (octobre 1980).

Cote : 44FI/636

Période : 1980 - 1980

Fonds : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT : VUES AERIENNES DU DEPARTEMENT DE L'ESSONNE, 1972-1998.
SACLAY. - La rigole de Favreuse (octobre 1986).

Cote : 44FI/301

Période : 1986 - 1986

Fonds : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT : VUES AERIENNES DU DEPARTEMENT DE L'ESSONNE, 1972-1998.
SACLAY. - La RN 188 traversant la rigole de Favreuse (octobre 1986).

Cote : 44FI/304

Période : 1986 - 1986

Fonds : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT : VUES AERIENNES DU DEPARTEMENT DE L'ESSONNE, 1972-1998.
Bassin de la Bièvre. - Barrages (1857-1943) ; prises d'eau (1833-1904) ; déversements d'eaux pluviales et d'eaux usées de lotissements (1901...

Cote : 7S/167

Période : 1824 - 1957

Fonds : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS ET ALIMENTATION EN EAU (1783-1966)
Thalassothérapie

Période : 1967 - 1967

Fonds : Transports ; Direction des ports maritimes et des voies navigables ; Service central d'exploitation des ports maritimes et des voies navigab...
Calvados

Période : 1894 - 1937

Fonds : Transports ; Direction des ports maritimes et des voies navigables ; Service central d'exploitation des ports maritimes et des voies navigab...
Gironde

Période : 1958 - 1958

Fonds : Transports ; Direction des ports maritimes et des voies navigables ; Service central d'exploitation des ports maritimes et des voies navigab...
DUNKERQUE

Période : 1935 - 1949

Fonds : Transports ; Direction des ports maritimes et des voies navigables ; Service central d'exploitation des ports maritimes et des voies navigab...
BERCK

Période : 1959 - 1960

Fonds : Transports ; Direction des ports maritimes et des voies navigables ; Service central d'exploitation des ports maritimes et des voies navigab...

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