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Canalisation

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data.culture.fr : canalisation

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  • Direction régionale de l'équipement de l'Hérault : bordereau de versement 2125 W
    Période : 1985 - 1999
    Extrait de la notice :

    …AJCA : contentieux administratifs - PC (Montpellier+Lattes+Marseillan+Baillargues+Mèze+le Crès) + canalisation…

    …AJCA : contentieux administratifs - PC (Montpellier+Lattes+Marseillan+Baillargues+Mèze+le Crès) + canalisation…

  • Direction régionale de l'équipement de l'Hérault : bordereau de versement 2119 W
    Période : 1895 - 2006
    Extrait de la notice :

    …D'ALIENER UN IMMEUBLE, PLANS) 2119 W 72 TGV BARCELONE (APS) AMENAGEMENT DU RD 34(DOSSIER D'ENQUETE)+ CANALISATION…

    …D'ALIENER UN IMMEUBLE, PLANS) 2119 W 72 TGV BARCELONE (APS) AMENAGEMENT DU RD 34(DOSSIER D'ENQUETE)+ CANALISATION…

  • Répertoire numérique des archives communales d'Auzet
    Période : 1394 - 1981
    Extrait de la notice :

    …canalisation de la fontaine publique, plans d’ensemble et de détails, notes de calculs, rapport de l…

    …. – Construction d’un bassin de captage et réfection de la canalisation : engagement pour une nouvelle…

    …canalisation de la fontaine publique, plans d’ensemble et de détails, notes de calculs, rapport de l…

  • Service maritime et de navigation du Languedoc-Roussillon : Versement n°1884 W
    Période : 1829 - 1997
    Extrait de la notice :

    …en polychlorure de vinyle par une canalisation de même nature pour le transport d'hydrogène sulfuré…

    …transport de gaz n°85 du « Gaz de France » : installation sur le domaine public fluvial d'une canalisation…

    …chimiques de Saint Gobain – Chauny et Cirey : Installation sur le domaine public fluvial d'une canalisation…

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