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Canalisation

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data.culture.fr : canalisation

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  • FRAD055_NUM_058NUM
    Cote : 58 NUM 1-58 NUM 11
    Période : 2011 - 2015
    Extrait de la notice :

    …canalisation…

    …canalisation…

  • Travaux publics et transports - Voies navigables (an VIII-1940)
    Cote : 3 S 1-77
    Période : 1625 - 1940
    Extrait de la notice :

    …La concession accordée par l'arrêt du Conseil d'État du 5 novembre 1776 pour la canalisation de la Dive…

  • Direction régionale de l'équipement de l'Hérault : bordereau de versement 2125 W
    Période : 1985 - 1999
    Extrait de la notice :

    …AJCA : contentieux administratifs - PC (Montpellier+Lattes+Marseillan+Baillargues+Mèze+le Crès) + canalisation…

    …AJCA : contentieux administratifs - PC (Montpellier+Lattes+Marseillan+Baillargues+Mèze+le Crès) + canalisation…

  • Direction régionale de l'équipement de l'Hérault : bordereau de versement 2119 W
    Période : 1895 - 2006
    Extrait de la notice :

    …D'ALIENER UN IMMEUBLE, PLANS) 2119 W 72 TGV BARCELONE (APS) AMENAGEMENT DU RD 34(DOSSIER D'ENQUETE)+ CANALISATION…

    …D'ALIENER UN IMMEUBLE, PLANS) 2119 W 72 TGV BARCELONE (APS) AMENAGEMENT DU RD 34(DOSSIER D'ENQUETE)+ CANALISATION…

  • Service maritime et de navigation du Languedoc-Roussillon : Versement n°1884 W
    Période : 1829 - 1997
    Extrait de la notice :

    …en polychlorure de vinyle par une canalisation de même nature pour le transport d'hydrogène sulfuré…

    …transport de gaz n°85 du « Gaz de France » : installation sur le domaine public fluvial d'une canalisation…

    …chimiques de Saint Gobain – Chauny et Cirey : Installation sur le domaine public fluvial d'une canalisation…

  • Conseil général du département et commission départementale
    Période : 1800 - 1960
    Extrait de la notice :

    …et pièces justificatives des rapports (agriculture, voirie, instruction publique, navigation (canalisation…

    …rapports, rapports et pièces justificatives : travaux publics, agriculture, navigation (projet de canalisation…

    …et pièces justificatives des rapports (agriculture, voirie, instruction publique, navigation (canalisation…

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