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Période : 1991 - 1992Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…- avenant 24 : canalisation Sainte-Croix - Galgan.…
…- avenant 24 : canalisation Sainte-Croix - Galgan.…
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Période : 1996 - 1997Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…- avenant n° 4 : canalisation Lusson - Lias.…
…- avenant n° 4 : canalisation Lusson - Lias.…
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Période : 1997 - 1998Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…- avenant n° 5 : canalisation Lussagnet - Coudures.…
…- avenant n° 5 : canalisation Lussagnet - Coudures.…
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Période : 1996 - 1997Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…- canalisation Heugas - Castets - Vielle - St-Girons.…
…- canalisation Heugas - Castets - Vielle - St-Girons.…
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Période : 1996 - 1997Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…- canalisation Casteliajoux - St- Martin de Curton.…
…- canalisation Casteliajoux - St- Martin de Curton.…
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Période : 1994 - 1995Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…- canalisation du Val de l'Hers (Ariège).…
…- canalisation du Val de l'Hers (Ariège).…
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Période : 1994 - 1996Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…- additif n° 4 : canalisation Brignon - Le Vigan.…
…- additif n° 4 : canalisation Brignon - Le Vigan.…
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Période : 1994 - 1996Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…- avenant n° 3 : canalisation Brignon - Le Vigan.…
…- avenant n° 3 : canalisation Brignon - Le Vigan.…
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Période : 1959 - 1962Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…- Canalisation Soumouloir-Pierrefitte : demande, enquête, avenant, autorisation.…
…- Canalisation Soumouloir-Pierrefitte : demande, enquête, avenant, autorisation.…
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Période : 1987 - 1988Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…- avenant 3 : canalisation Rouans-Pont-St-Martin.…
…- avenant 3 : canalisation Rouans-Pont-St-Martin.…
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Période : 1980 - 1981Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…- additif n° 2 : canalisation Montoir-de-Bretagne - Nozay.…
…- additif n° 2 : canalisation Montoir-de-Bretagne - Nozay.…
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Cote : Dossier 2Période : 1996 - 1997Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…- avenant n° 2 : canalisation Céré-Danzé.…
…- avenant n° 2 : canalisation Céré-Danzé.…
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Cote : Dossier 3Période : 1997 - 1998Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…- avenant n° 3 : canalisation Danzé-Roussines.…
…- avenant n° 3 : canalisation Danzé-Roussines.…
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Période : 1964 - 1964Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…- additif n° 2 : canalisation Neuilly-sur-Seine - Nanterre.…
…- additif n° 2 : canalisation Neuilly-sur-Seine - Nanterre.…
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Cote : Dossier 1Période : 1980 - 1980Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…Concession n° 31 : canalisation Manosque - Gap : étude.…
…Concession n° 31 : canalisation Manosque - Gap : étude.…
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Période : 1970 - 1972Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…canalisation Tersanne - Voreppe : | - demande, enquête administrative et publique, autorisation.…
…canalisation Tersanne - Voreppe : | - demande, enquête administrative et publique, autorisation.…
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Période : 1981 - 1983Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…- additif n° 1 : canalisation Mitry-Mory - Germigny-sous-Coulombs.…
…- additif n° 1 : canalisation Mitry-Mory - Germigny-sous-Coulombs.…
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Cote : Dossier 2Période : 1990 - 1993Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…Concession 6 : canalisation Lacq - Port-de-Larrau.…
…Concession 6 : canalisation Lacq - Port-de-Larrau.…
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Période : 1963 - 1979Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…Concession 22 B : canalisation Beynes - Gennevilliers et Beynes - Trappes.…
…Concession 22 B : canalisation Beynes - Gennevilliers et Beynes - Trappes.…
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Période : 1994 - 1996Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…- avenant n° 2 : canalisation Nesle - Travecy et Hombleux - Caulaincourt.…
…- avenant n° 2 : canalisation Nesle - Travecy et Hombleux - Caulaincourt.…
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Période : 1989 - 1989Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…Concession n° 4 : avenant 3 : canalisation Tartes - Rion-des-Landes.…
…Concession n° 4 : avenant 3 : canalisation Tartes - Rion-des-Landes.…
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Période : 1989 - 1991Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…- avenant n° 1 : canalisation Fresnes-les-Montauban - Arleux-en-Gohelle.…
…- avenant n° 1 : canalisation Fresnes-les-Montauban - Arleux-en-Gohelle.…
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Période : 1994 - 1996Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…- avenant n° 2 : canalisation Gournay-sur-Aronde - Arleux-en-Gohelle.…
…- avenant n° 2 : canalisation Gournay-sur-Aronde - Arleux-en-Gohelle.…
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Période : 1994 - 1997Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…Canalisation Lias-Argeliers : déclaration d'utilité publique, autorisation de travaux et d'exploitation.…
…Canalisation Lias-Argeliers : déclaration d'utilité publique, autorisation de travaux et d'exploitation.…
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Cote : Dossier 3Période : 1990 - 1990Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…Concession n° 31 : avenant n° 2 : canalisation Cabries - Manosque.…
…Concession n° 31 : avenant n° 2 : canalisation Cabries - Manosque.…
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Période : 1986 - 1986Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…- avenant n° 1 : canalisation Pers-Jussy - La Roche-sur-Foron - Bonneville.…
…- avenant n° 1 : canalisation Pers-Jussy - La Roche-sur-Foron - Bonneville.…
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Période : 1986 - 1988Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…- avenant n° 2 : canalisation Paulhan - Bédarieux et branchement de Clermont - l'Hérault.…
…- avenant n° 2 : canalisation Paulhan - Bédarieux et branchement de Clermont - l'Hérault.…
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Cote : Dossier 1Période : 1982 - 1983Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…Concession n° 42 : canalisation Etrez-Tersanne. Réseau Est-Lyonnais…
…Concession n° 42 : canalisation Etrez-Tersanne. Réseau Est-Lyonnais…
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Période : 1992 - 1993Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…Concession n° 45, avenant 1 : canalisation Tulle-Ussel. Artère de Guyenne…
…Concession n° 45, avenant 1 : canalisation Tulle-Ussel. Artère de Guyenne…
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Cote : Dossier 2Période : 1998 - 1998Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…Canalisation Taisnières-sur-Hon-Oltinge : | - demande de concession n° 24.…
…Canalisation Taisnières-sur-Hon-Oltinge : | - demande de concession n° 24.…
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Période : 1963 - 1979Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…Artère Le Havre - région parisienne | Concession 22 A : canalisation Le Havre - Beynes.…
…Artère Le Havre - région parisienne | Concession 22 A : canalisation Le Havre - Beynes.…
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Période : 1985 - 1986Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…Dossier 4 Autorisation de transport n° 160 : canalisation Coudun - Vic-sur-Aisne.…
…Dossier 4 Autorisation de transport n° 160 : canalisation Coudun - Vic-sur-Aisne.…
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Cote : Dossier 3Période : 1992 - 1999Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…- avenant n° 3 : canalisation Voisines-Dambenois : instruction abandonnée et nouvelle demande.…
…- avenant n° 3 : canalisation Voisines-Dambenois : instruction abandonnée et nouvelle demande.…
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Cote : Dossier 3Période : 1950 - 1999Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…Concession n° 40 : canalisation La Ferté-Bernard - Beynes : Artères de Beauce…
…Concession n° 40 : canalisation La Ferté-Bernard - Beynes : Artères de Beauce…
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Période : 1968 - 1970Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…Concession n° 55 et 28 : canalisation Evry-les-Chateaux (Le Bretonneux). Région parisienne…
…Concession n° 55 et 28 : canalisation Evry-les-Chateaux (Le Bretonneux). Région parisienne…
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Période : 1960 - 1960Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…Concession n° 18 : canalisation Charentay - Macon et Crèches-sur-Saône - Bourg-en-Bresse.…
…Concession n° 18 : canalisation Charentay - Macon et Crèches-sur-Saône - Bourg-en-Bresse.…
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Cote : Dossier 2Période : 1987 - 1988Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…Concession n° 43 : canalisation Montgermont-Dol-de-Bretagne. Artère de Bretagne-Nord…
…Concession n° 43 : canalisation Montgermont-Dol-de-Bretagne. Artère de Bretagne-Nord…
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Période : 1996 - 1996Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…Concession n° 7 : artère de l'Albigeois et de Gascogne : | - avenant 2 : canalisation Villaries - Coufouleux.…
…Concession n° 7 : artère de l'Albigeois et de Gascogne : | - avenant 2 : canalisation Villaries - Coufouleux.…
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Cote : Dossier 3Période : 1990 - 1991Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…Concession n° 57, avenant n° 1 : canalisation Chavroches-Beauregard - Vendon. Réseau Centre-Est…
…Concession n° 57, avenant n° 1 : canalisation Chavroches-Beauregard - Vendon. Réseau Centre-Est…
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Période : 1990 - 1991Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…Concession n° 3, avenants 2 et 3 : canalisation Hengas - Dax et St-Pierre d'Irube - Bidart.…
…Concession n° 3, avenants 2 et 3 : canalisation Hengas - Dax et St-Pierre d'Irube - Bidart.…
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Période : 1989 - 1989Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…Concession n° 10 : artère Roussines - Château - Landon : - avenant 1 : canalisation Souesmes - St-Cyr -en- Val.…
…Concession n° 10 : artère Roussines - Château - Landon : - avenant 1 : canalisation Souesmes - St-Cyr -en- Val.…
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Cote : Dossier 2Période : 1987 - 1988Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…. | - avenant n° 2 : canalisation Vallières-les-Grandes-Ingrandes.…
…. | - avenant n° 2 : canalisation Vallières-les-Grandes-Ingrandes.…
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Cote : Dossier 5Période : 1997 - 1998Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…Concession n°47, avenant 1 : canalisation Cérisay, Cholet, Chemillé et antenne des Aubiers. Artère de Vendée…
…Concession n°47, avenant 1 : canalisation Cérisay, Cholet, Chemillé et antenne des Aubiers. Artère de Vendée…
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Période : 1996 - 1998Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…Concession n° 8 : réseau de la Loire : - avenants 1 et 2 : canalisation Courpière - Vertolaye et branchement Roussel - Uclaf.…
…Concession n° 8 : réseau de la Loire : - avenants 1 et 2 : canalisation Courpière - Vertolaye et branchement Roussel - Uclaf.…
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Cote : Dossier 1Période : 1968 - 1984Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…: canalisation Semblancay. Concession n° 29 : - demande d'enquête administrative, notification, plans. Artères de Méry-sur-Cher - Chemery - Nozay…
…: canalisation Semblancay. Concession n° 29 : - demande d'enquête administrative, notification, plans. Artères de Méry-sur-Cher - Chemery - Nozay…
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Cote : Dossier 1Période : 1991 - 1993Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…Concession n° 41 : Artères du Vendômois et du Centre | - avenant n° 1 : canalisation Céré-la-Ronde - Cheméry.…
…Concession n° 41 : Artères du Vendômois et du Centre | - avenant n° 1 : canalisation Céré-la-Ronde - Cheméry.…
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Cote : Dossier 3Période : 1982 - 1997Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…Canalisation Lacq - Serralbo (Espagne) : - travaux préparatoires, observations des associations de défense, interventions des élus, étude d'impact, contentieux…
…Canalisation Lacq - Serralbo (Espagne) : - travaux préparatoires, observations des associations de défense, interventions des élus, étude d'impact, contentieux…
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Cote : Dossier 4Période : 1995 - 1998Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…: retour d'enquête, concession n° 28 : canalisation Cuvilly Fontenay-Mauvoisin : - procédure administrative, DUP, autorisation de travaux.…
…: retour d'enquête, concession n° 28 : canalisation Cuvilly Fontenay-Mauvoisin : - procédure administrative, DUP, autorisation de travaux.…
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Cote : 19790723/52Période : 1948 - 1977Extrait de la notice :
…Douai : | Amiens 1968/ Dunkerque 1966/ Canalisation de Bethune Bailleur traversée de Merville 1966/ Prix du gaz livré à l'entreprise industrielle "la Céramique…
…alimentation de Halluin, Bousbecque Werwicq et Comines 1963/ alimentation d'industriels à Vieux-Condé 1964/ Groupe Gazier Nord programme de renouvellement 1964/ canalisation…
…Douai : | Amiens 1968/ Dunkerque 1966/ Canalisation de Bethune Bailleur traversée de Merville 1966/ Prix du gaz livré à l'entreprise industrielle "la Céramique…
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Cote : 19790723/66Période : 1948 - 1977Extrait de la notice :
…Paris I : | création de concessions de Distribution publique de gaz à Gressy et Courtry 1969/ canalisation la Chapelle-Mazas 1969/ Kremlin-Bicêtre 1969…
…/canalisation Alfortville-vanves 1969/ Contres-Blois 1961. 1969/ créations de D.P.…
…Paris I : | création de concessions de Distribution publique de gaz à Gressy et Courtry 1969/ canalisation la Chapelle-Mazas 1969/ Kremlin-Bicêtre 1969…