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Cote : 839 W 13Période : 2006 - 2008Fonds : 839WExtrait de la notice :
…déclaration préalable, récépissé de dépôts, copies d’actes de vente (2008), déclaration d’utilité publique, plan de constitution de servitudes de passage de canalisation…
…eau potable, copie de traité d’adhésion à une ordonnance d’expropriation (2008), bordereaux des prix unitaires, avis d’ouverture de chantier de pose de canalisation…
…déclaration préalable, récépissé de dépôts, copies d’actes de vente (2008), déclaration d’utilité publique, plan de constitution de servitudes de passage de canalisation…
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Cote : 10 Fi 81Période : 1883 - 1884Extrait de la notice :
…Distribution des eaux de la ville, nouvelle canalisation, élargissement et régularisation de l’ancien chemin dit de Celleneuve servant d’accès au nouveau…
…Distribution des eaux de la ville, nouvelle canalisation, élargissement et régularisation de l’ancien chemin dit de Celleneuve servant d’accès au nouveau…