Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Canalisation

Source :

data.culture.fr : canalisation

90 contenus liés

Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.

Réseaux divers

Cote : 2 O 469

Période : 1905 - 1926

Fonds : Dossiers d'administration communale

Extrait de la notice :

…Canalisation électrique, construction (1905-1907).…

…Canalisation électrique, construction (1905-1907).…
Travaux publics.

Cote : 2 O 484

Période : 1925 - 1934

Fonds : Dossiers d'administration communale

Extrait de la notice :

…Eau potable, construction d'une canalisation entre les hameaux de Vogland et Samonod (1925) ; recherche et captage (1934).…

…Eau potable, construction d'une canalisation entre les hameaux de Vogland et Samonod (1925) ; recherche et captage (1934).…
Travaux publics.

Cote : 2 O 568

Période : 1905 - 1942

Fonds : Dossiers d'administration communale

Extrait de la notice :

…Eau potable, réfection d'une canalisation (1923-1924) ; projet de recherche et d'alimentation du hameau de Davanod (1938-1942).…

…Eau potable, réfection d'une canalisation (1923-1924) ; projet de recherche et d'alimentation du hameau de Davanod (1938-1942).…
Adduction d'eau potable

Cote : 2 O 679

Période : 1865 - 1913

Fonds : Dossiers d'administration communale

Extrait de la notice :

…Travaux de canalisation des eaux de Lent, procès contre un particulier (1882-1883).…

…Travaux de canalisation des eaux de Lent, procès contre un particulier (1882-1883).…
Travaux publics.

Cote : 2 O 705

Période : 1900 - 1936

Fonds : Dossiers d'administration communale

Extrait de la notice :

…Réfection de la canalisation de la source de la Chanaie et réparation de la fontaine publique (1909).…

…Réfection de la canalisation de la source de la Chanaie et réparation de la fontaine publique (1909).…
Adduction d'eau potable

Cote : 2 O 2251

Période : 1841 - 1922

Fonds : Dossiers d'administration communale

Extrait de la notice :

…d'adduction d'eau au hameau de Trépont (1894) ; travaux : à signaler deux plans des terrains à acquérir (1841, 1884-1897, 1921-1941) ; réparations à la canalisation…

…d'adduction d'eau au hameau de Trépont (1894) ; travaux : à signaler deux plans des terrains à acquérir (1841, 1884-1897, 1921-1941) ; réparations à la canalisation…
Adduction d'eau et assainissement.

Cote : 2 O 235

Période : 1905 - 1939

Fonds : Dossiers d'administration communale

Extrait de la notice :

…Adduction d'eau potable, travaux (1905-1912) ; remplacement d'une canalisation et construction d'un réservoir : à signaler 1 plan (1926-1930) ; prolongement…

…Adduction d'eau potable, travaux (1905-1912) ; remplacement d'une canalisation et construction d'un réservoir : à signaler 1 plan (1926-1930) ; prolongement…
Correspondance avec le ministère sur le mélange des vins espagnols avec les vins français, la météorologie ; observations de la chambre sur ...

Cote : 8 M 43

Période : 1873 - 1901

Fonds : Commerce et tourisme (an V-1948)

Extrait de la notice :

….) ; réponse au questionnaire sur le projet de canalisation des voies d'eau reliant la Manche à la Méditerranée, 1876, 28 février (impr.) ; opposition…

….) ; réponse au questionnaire sur le projet de canalisation des voies d'eau reliant la Manche à la Méditerranée, 1876, 28 février (impr.) ; opposition…
Balaruc-les-Bains, raffineurs de pétrole, (novembre) ; Bédarieux, usine Donadille (juillet) ; Béziers, foudriers, ouvriers occupés à la cana...

Cote : 10 M 236

Période : 1912 - 1912

Fonds : Travail et main-d'oeuvre (an VIII-1942)

Extrait de la notice :

…Balaruc-les-Bains, raffineurs de pétrole, (novembre) ; Bédarieux, usine Donadille (juillet) ; Béziers, foudriers, ouvriers occupés à la canalisation pour…

…Balaruc-les-Bains, raffineurs de pétrole, (novembre) ; Bédarieux, usine Donadille (juillet) ; Béziers, foudriers, ouvriers occupés à la canalisation pour…
Eau

Cote : 2 O 30/25

Période : 1846 - 1930

Fonds : Administration communale : Asnières-lès-Dijon

Extrait de la notice :

…Présentation du contenu Construction d'aqueducs (1846) et d'une canalisation souterraine (1930) : extraits du registre des délibérations.…

…Présentation du contenu Construction d'aqueducs (1846) et d'une canalisation souterraine (1930) : extraits du registre des délibérations.…

Canalisation

90 contenus liés

Liens