Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Canalisation

Source :

data.culture.fr : canalisation

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Évêché

Cote : F/19/7790

Période : 1816 - 1816

Fonds : Cultes. Travaux de restauration des cathédrales (1802-1906) : diocèses de Nancy à Quimper

Extrait de la notice :

…Correspondance relative aux travaux de canalisation des eaux pluviales.…

…Correspondance relative aux travaux de canalisation des eaux pluviales.…
Canalisation du gaz

Cote : F/19/7654

Période : 1884 - 1884

Fonds : Cultes. Travaux de restauration des cathédrales (1802-1914) : diocèses d'Agen à Évreux

Extrait de la notice :

…Correspondance relative à une pétition de la fabrique pour le financement des travaux de canalisation du gaz.…

…Canalisation du gaz…

…Correspondance relative à une pétition de la fabrique pour le financement des travaux de canalisation du gaz.…
Travaux publics.

Cote : 2 O 2312

Période : 1903 - 1937

Fonds : Dossiers d'administration communale

Extrait de la notice :

…Installation d'une conduite d'eau et réparation d'une canalisation (1908).…

…Canalisation électrique, construction (1903-1905). Réseau de distribution d'énergie électrique, construction (1924, 1926).…

…Installation d'une conduite d'eau et réparation d'une canalisation (1908).…
Travaux publics.

Cote : 2 O 2447

Période : 1904 - 1926

Fonds : Dossiers d'administration communale

Extrait de la notice :

…Eau potable, réparations et achèvement de la canalisation de distribution, installation de bornes-fontaines (1922-1924) ; achat de tuyaux pour le relevé…

…d'une partie de la canalisation d'eau de la Grange des Prés (1926).…

…Eau potable, réparations et achèvement de la canalisation de distribution, installation de bornes-fontaines (1922-1924) ; achat de tuyaux pour le relevé…
Eau

Cote : 2 O 30/25

Période : 1846 - 1930

Fonds : Administration communale : Asnières-lès-Dijon

Extrait de la notice :

…Présentation du contenu Construction d'aqueducs (1846) et d'une canalisation souterraine (1930) : extraits du registre des délibérations.…

…Présentation du contenu Construction d'aqueducs (1846) et d'une canalisation souterraine (1930) : extraits du registre des délibérations.…
Travaux publics.

Cote : 2 O 484

Période : 1925 - 1934

Fonds : Dossiers d'administration communale

Extrait de la notice :

…Eau potable, construction d'une canalisation entre les hameaux de Vogland et Samonod (1925) ; recherche et captage (1934).…

…Eau potable, construction d'une canalisation entre les hameaux de Vogland et Samonod (1925) ; recherche et captage (1934).…
Travaux publics.

Cote : 2 O 1876

Période : 1912 - 1939

Fonds : Dossiers d'administration communale

Extrait de la notice :

…Canalisation d'eau potable, réparations (1935) ;.…

…Canalisation d'eau potable, réparations (1935) ;.…
Groupes scolaires

Cote : 2 O 178

Période : 1906 - 1932

Fonds : Dossiers d'administration communale

Extrait de la notice :

…Groupe scolaire d'Arbent, construction de préaux couverts, toilettes, clôtures, canalisation et réparations (1913-1922).…

…Groupe scolaire d'Arbent, construction de préaux couverts, toilettes, clôtures, canalisation et réparations (1913-1922).…
Source et aqueduc du Rosoir

Cote : 2 O 239/340

Période : 1835 - 1934

Fonds : Administration communale : Dijon

Extrait de la notice :

…Présentation du contenu Enquête d'utilité publique sur l'établissement d'une canalisation, construction de l'aqueduc, acquisition de terrains, remplacement…

…Présentation du contenu Enquête d'utilité publique sur l'établissement d'une canalisation, construction de l'aqueduc, acquisition de terrains, remplacement…
Réseaux divers

Cote : 2 O 469

Période : 1905 - 1926

Fonds : Dossiers d'administration communale

Extrait de la notice :

…Canalisation électrique, construction (1905-1907).…

…Canalisation électrique, construction (1905-1907).…

Canalisation

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