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Période : 1991 - 1992Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…- avenant 23 : canalisation Auros - Fauguerolles.…
…- avenant 23 : canalisation Auros - Fauguerolles.…
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Période : 1991 - 1992Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…- avenant 24 : canalisation Sainte-Croix - Galgan.…
…- avenant 24 : canalisation Sainte-Croix - Galgan.…
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Période : 1991 - 1994Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…- avenant 25 : canalisation Ossun - Ibos.…
…- avenant 25 : canalisation Ossun - Ibos.…
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Période : 1992 - 1994Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…- avenant 26 : canalisation Labarthe - Castagnède.…
…- avenant 26 : canalisation Labarthe - Castagnède.…
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Période : 1992 - 1994Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…- avenant 27 : canalisation Lassagnet - Lupin.…
…- avenant 27 : canalisation Lassagnet - Lupin.…
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Cote : Dossier 2Période : 1990 - 1993Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…Concession 6 : canalisation Lacq - Port-de-Larrau.…
…Concession 6 : canalisation Lacq - Port-de-Larrau.…
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Cote : Dossier 3Période : 1982 - 1997Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…Canalisation Lacq - Serralbo (Espagne) : - travaux préparatoires, observations des associations de défense, interventions des élus, étude d'impact, contentieux…
…Canalisation Lacq - Serralbo (Espagne) : - travaux préparatoires, observations des associations de défense, interventions des élus, étude d'impact, contentieux…
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Période : 1996 - 1996Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…Concession n° 7 : artère de l'Albigeois et de Gascogne : | - avenant 2 : canalisation Villaries - Coufouleux.…
…Concession n° 7 : artère de l'Albigeois et de Gascogne : | - avenant 2 : canalisation Villaries - Coufouleux.…
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Période : 1996 - 1997Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…- avenant n° 4 : canalisation Lusson - Lias.…
…- avenant n° 4 : canalisation Lusson - Lias.…
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Période : 1997 - 1998Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…- avenant n° 5 : canalisation Lussagnet - Coudures.…
…- avenant n° 5 : canalisation Lussagnet - Coudures.…
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Période : 1996 - 1996Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…- canalisation Baron - Salleboeuf.…
…- canalisation Baron - Salleboeuf.…
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Période : 1996 - 1996Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…- canalisation Villemolaque- Trouillas.…
…- canalisation Villemolaque- Trouillas.…
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Période : 1996 - 1997Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…- canalisation Dognen - Saucède.…
…- canalisation Dognen - Saucède.…
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Période : 1996 - 1996Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…- canalisation Castagnède - Saint-Girons.…
…- canalisation Castagnède - Saint-Girons.…
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Période : 1995 - 1996Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…- canalisation Martres - Tolosane - Muret.…
…- canalisation Martres - Tolosane - Muret.…
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Période : 1997 - 1997Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…- canalisation Bassussarry - Cambo-les-Bains.…
…- canalisation Bassussarry - Cambo-les-Bains.…
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Période : 1998 - 1999Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…- canalisation Salleboeuf - Cenon.…
…- canalisation Salleboeuf - Cenon.…
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Période : 1996 - 1997Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…- canalisation Heugas - Castets - Vielle - St-Girons.…
…- canalisation Heugas - Castets - Vielle - St-Girons.…
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Période : 1996 - 1997Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…- canalisation Casteliajoux - St- Martin de Curton.…
…- canalisation Casteliajoux - St- Martin de Curton.…
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Période : 1994 - 1996Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…- canalisation Aiguillon -granges-sur-Lot.…
…- canalisation Aiguillon -granges-sur-Lot.…
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Période : 1994 - 1995Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…- canalisation du Val de l'Hers (Ariège).…
…- canalisation du Val de l'Hers (Ariège).…
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Période : 1991 - 1992Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…- canalisation Artigueloutan - Assat.…
…- canalisation Artigueloutan - Assat.…
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Période : 1994 - 1994Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…- canalisation Boussens - St- Martory.…
…- canalisation Boussens - St- Martory.…
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Période : 1999 - 1999Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…- canalisation Galgan - Valady (Aveyron).…
…- canalisation Galgan - Valady (Aveyron).…
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Période : 1996 - 1998Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…Concession n° 8 : réseau de la Loire : - avenants 1 et 2 : canalisation Courpière - Vertolaye et branchement Roussel - Uclaf.…
…Concession n° 8 : réseau de la Loire : - avenants 1 et 2 : canalisation Courpière - Vertolaye et branchement Roussel - Uclaf.…
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Période : 1989 - 1989Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…Concession n° 10 : artère Roussines - Château - Landon : - avenant 1 : canalisation Souesmes - St-Cyr -en- Val.…
…Concession n° 10 : artère Roussines - Château - Landon : - avenant 1 : canalisation Souesmes - St-Cyr -en- Val.…
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Période : 1987 - 1988Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…- avenant 3 : canalisation Rouans-Pont-St-Martin.…
…- avenant 3 : canalisation Rouans-Pont-St-Martin.…
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Période : 1960 - 1960Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…Concession n° 18 : canalisation Charentay - Macon et Crèches-sur-Saône - Bourg-en-Bresse.…
…Concession n° 18 : canalisation Charentay - Macon et Crèches-sur-Saône - Bourg-en-Bresse.…
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Période : 1963 - 1979Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…Artère Le Havre - région parisienne | Concession 22 A : canalisation Le Havre - Beynes.…
…Artère Le Havre - région parisienne | Concession 22 A : canalisation Le Havre - Beynes.…
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Période : 1963 - 1979Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…Concession 22 B : canalisation Beynes - Gennevilliers et Beynes - Trappes.…
…Concession 22 B : canalisation Beynes - Gennevilliers et Beynes - Trappes.…
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Période : 1964 - 1964Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…- additif n° 2 : canalisation Neuilly-sur-Seine - Nanterre.…
…- additif n° 2 : canalisation Neuilly-sur-Seine - Nanterre.…
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Période : 1994 - 1996Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…- avenant n° 2 : canalisation Nesle - Travecy et Hombleux - Caulaincourt.…
…- avenant n° 2 : canalisation Nesle - Travecy et Hombleux - Caulaincourt.…
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Période : 1989 - 1991Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…- avenant n° 1 : canalisation Fresnes-les-Montauban - Arleux-en-Gohelle.…
…- avenant n° 1 : canalisation Fresnes-les-Montauban - Arleux-en-Gohelle.…
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Période : 1994 - 1996Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…- avenant n° 2 : canalisation Gournay-sur-Aronde - Arleux-en-Gohelle.…
…- avenant n° 2 : canalisation Gournay-sur-Aronde - Arleux-en-Gohelle.…
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Période : 1985 - 1986Fonds : Industrie ; Direction générale de l'électricité et des matières premières (DGEMP) (1950-1999)Extrait de la notice :
…Dossier 4 Autorisation de transport n° 160 : canalisation Coudun - Vic-sur-Aisne.…
…Dossier 4 Autorisation de transport n° 160 : canalisation Coudun - Vic-sur-Aisne.…
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Cote : 19830712/28Période : 1946 - 1980Extrait de la notice :
…Labergement-Foigney (21) 1978 - - Ladoix - Servigny et Chorey-les-Beaune (21) 1978 - - Champigny-sur-Yonne et Perrigny (89) 1978 - St-Rémy (71) 1978 - Canalisation…
…Labergement-Foigney (21) 1978 - - Ladoix - Servigny et Chorey-les-Beaune (21) 1978 - - Champigny-sur-Yonne et Perrigny (89) 1978 - St-Rémy (71) 1978 - Canalisation…