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Cote : 5 K 472Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…municpal prescrivant des travaux d'assainissement (3 affaires) ; demande de dommages et intérêts suite à l'inondation d'une cave causée par la rupture d'une canalisation…
…municpal prescrivant des travaux d'assainissement (3 affaires) ; demande de dommages et intérêts suite à l'inondation d'une cave causée par la rupture d'une canalisation…
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Cote : 5 K 474Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…un court circuit lors de travaux communaux ; demande de dommages et intérêts suite à un accident causé par un défaut de signalisation d'une bouche de canalisation…
…un court circuit lors de travaux communaux ; demande de dommages et intérêts suite à un accident causé par un défaut de signalisation d'une bouche de canalisation…
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Cote : 2 O 144/23Période : 1875 - 1924Extrait de la notice :
…conduites en fonte aux fontaines en poterie aux fontaines du marronnier et de la Croix de la Mission (plan 20 novembre 1895) (1896). 7 - Étude d'un projet de canalisation…
…conduites en fonte aux fontaines en poterie aux fontaines du marronnier et de la Croix de la Mission (plan 20 novembre 1895) (1896). 7 - Étude d'un projet de canalisation…
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Période : 1985 - 1999Extrait de la notice :
…Lattes) + 2125 W 37 CU (Montpellier) + POS (Montaud) SU AJCA : contentieux administratifs - PC (Montpellier+Lattes+Marseillan+Baillargues+Mèze+le Crès) + canalisation…
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Cote : 10 B 1205Période : 1782 - 1782Extrait de la notice :
…François Martin, négociant de Pézenas, contre Cavalier, maître tanneur, dudit lieu qui a emprunté la canalisation des eaux pluviales du demandeur pour…
…François Martin, négociant de Pézenas, contre Cavalier, maître tanneur, dudit lieu qui a emprunté la canalisation des eaux pluviales du demandeur pour…
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Cote : 167 J 4Période : 1734 - 1792Extrait de la notice :
…Concession à Jacques Antoine Mourgue et à sa compagnie de la canalisation projetée de la rivière de Voire et en partie de celle de l'Aube (Paris, 15 février…
…Concession à Jacques Antoine Mourgue et à sa compagnie de la canalisation projetée de la rivière de Voire et en partie de celle de l'Aube (Paris, 15 février…
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Période : 1895 - 2006Extrait de la notice :
…LES MAGUELONNE 2119 W 71 (DECLARATION D'INTENTION D'ALIENER UN IMMEUBLE, PLANS) 2119 W 72 TGV BARCELONE (APS) AMENAGEMENT DU RD 34(DOSSIER D'ENQUETE)+ CANALISATION…
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Période : 1829 - 1997Extrait de la notice :
…Autorisations diverses – centre autonome de production et transport de gaz n°85 du « Gaz de France » : installation sur le domaine public fluvial d'une canalisation…
…courrier... (1954-1957) # Manufactures des glaces et produits chimiques de Saint Gobain – Chauny et Cirey : Installation sur le domaine public fluvial d'une canalisation…
…correspondance 1955 1957 1955 1994 1954 1971 62 63 64 # Société Péchiney – Saint Gobain (suite) : produits chimiques : Remplacement d'une canalisation…