Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Canalisation

Source :

data.culture.fr : canalisation

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Service des travaux de canalisation

Cote : 2-PA-1C4

Période : 1947 - 1947

Fonds : Fonds Pierre Accard

Extrait de la notice :

…Mémoire des délégués du personnel des travaux de canalisation.…

…Service des travaux de canalisation…

…Mémoire des délégués du personnel des travaux de canalisation.…
Service des travaux de canalisation

Cote : 2-PA-1C4

Période : 1947 - 1947

Fonds : Fonds Pierre Accard

Extrait de la notice :

…Mémoire des délégués du personnel des travaux de canalisation.…

…Service des travaux de canalisation…

…Mémoire des délégués du personnel des travaux de canalisation.…
Service des travaux de canalisation

Cote : 2-PA-1C4

Période : 1947 - 1947

Fonds : Fonds Pierre Accard

Extrait de la notice :

…Mémoire des délégués du personnel des travaux de canalisation.…

…Service des travaux de canalisation…

…Mémoire des délégués du personnel des travaux de canalisation.…
08/09/2005

Cote : 2448W

Fonds : Archives depuis 1945

Extrait de la notice :

…1-16 : Dossiers de procédure d'utilité publique et d'expropriation, servitudes de canalisation (1991-2004)…

…1-16 : Dossiers de procédure d'utilité publique et d'expropriation, servitudes de canalisation (1991-2004)…
07/12/2004

Cote : 2390W

Fonds : Archives depuis 1945

Extrait de la notice :

…1-24 : Urbanisme et environnement: dossiers de procédure d'enquête d'utilité publique et d'expropriation, servitudes de canalisation (1986-2004)…

…1-24 : Urbanisme et environnement: dossiers de procédure d'enquête d'utilité publique et d'expropriation, servitudes de canalisation (1986-2004)…

Canalisation

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