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Cote : 445 W 26Période : 2003 - 2005Fonds : 445WExtrait de la notice :
…proposition d'avenant n°1, phasage, plans, courrier ; maîtrise d'oeuvre, analyse des offres : rapport, DCE, procédure d'appel d'offres, courrier ; projet de canalisation…
…proposition d'avenant n°1, phasage, plans, courrier ; maîtrise d'oeuvre, analyse des offres : rapport, DCE, procédure d'appel d'offres, courrier ; projet de canalisation…
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Cote : 2607WP/10Période : 2001 - 2005Fonds : Urbanisme et travauxExtrait de la notice :
…- 6-8 rue Pdt Carnot (EI 02034) : logement, installation électrique (2002), déclaration de sinistre, fuite sur canalisation eaux…
…- 6-8 rue Pdt Carnot (EI 02034) : logement, installation électrique (2002), déclaration de sinistre, fuite sur canalisation eaux…
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Cote : 784 W 21Période : 1999 - 2013Fonds : 784WExtrait de la notice :
…-Pose d'une canalisation de gaz, projet : plan (s.d.); - Rue des Vinets, avenue de Maréchal Canrobert, avenue de la Couleuvre, avenue du Général Gabriel…
…-Pose d'une canalisation de gaz : plan (1999) ; - Rue de l'Arquebusier.…
…-Pose d'une canalisation de gaz, projet : plan (s.d.) ; - Échangeur des Louvrais.…
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Cote : 445 W 274Période : 1998 - 1999Fonds : 445WExtrait de la notice :
…la concurrence, délibération, marché, courrier, plan du jardin de la Ville, procès verbal de réception des travaux (photocopie), dossier de projet de canalisation…
…la concurrence, délibération, marché, courrier, plan du jardin de la Ville, procès verbal de réception des travaux (photocopie), dossier de projet de canalisation…
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Cote : 1857W/39Période : 1996 - 1996Extrait de la notice :
…Projet de servitude de passage d'une canalisation d'eaux usées (refus des deux copropriétés 28 et 29).…
…Projet de servitude de passage d'une canalisation d'eaux usées (refus des deux copropriétés 28 et 29).…
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Cote : 445 W 309Période : 1994 - 1994Fonds : 445WExtrait de la notice :
…. - démolition : DICT, courrier, plan, prescription relative à une déclaration de travaux, avis de construction ou de modification de canalisation électrique…
…. - démolition : DICT, courrier, plan, prescription relative à une déclaration de travaux, avis de construction ou de modification de canalisation électrique…
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Cote : 445 W 293Période : 1993 - 1996Fonds : 445WExtrait de la notice :
…. - dissimulation des câbles électriques : courrier, plans, avis de construction ou de modification de canalisation électrique et de commencement de travaux…
…. - dissimulation des câbles électriques : courrier, plans, avis de construction ou de modification de canalisation électrique et de commencement de travaux…
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Cote : 445 W 20Période : 1992 - 1999Fonds : 445WExtrait de la notice :
…. - réhabilitation du collecteur d'assainissement et renouvellement de canalisation et branchements, travaux et appel d'offres : DCE, tableaux d'analyse…
…. - réhabilitation du collecteur d'assainissement et renouvellement de canalisation et branchements, travaux et appel d'offres : DCE, tableaux d'analyse…
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Cote : 445 W 298Période : 1992 - 1993Fonds : 445WExtrait de la notice :
…. - travaux de branchement, modification, entretien : DICT, courrier, tableaux, avis de construction ou de modification d'une canalisation électrique,…
…. - travaux de branchement, modification, entretien : DICT, courrier, tableaux, avis de construction ou de modification d'une canalisation électrique,…
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Cote : 445 W 301Période : 1991 - 1992Fonds : 445WExtrait de la notice :
…. - travaux : DICT, projet d'ouvrages, avis de construction ou de modification de canalisation électrique, plans…
…. - travaux : DICT, projet d'ouvrages, avis de construction ou de modification de canalisation électrique, plans…