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Cote : 3132 W 56Période : 2008 - 2008Extrait de la notice :
….- Canalisation de transport de gaz sous la direction de Christine Ronco.…
….- Canalisation de transport de gaz sous la direction de Christine Ronco.…
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Cote : 3384W/9Période : 2005 - 2005Extrait de la notice :
…Vacheux<br> IFS : La Haie Liénard<br> ST-GERMAIN-LA-BLANCHE-HERBE : Parcelle AI 502, structure multi-activités<br> MONDEVILLE-OUISTREHAM : Canalisation…
…Vacheux<br> IFS : La Haie Liénard<br> ST-GERMAIN-LA-BLANCHE-HERBE : Parcelle AI 502, structure multi-activités<br> MONDEVILLE-OUISTREHAM : Canalisation…
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Cote : 2893 W 243Période : 1994 - 2007Extrait de la notice :
…) ; fonctionnement et travaux du comité consultatif : arrêtés, comptes-rendus de réunions, correspondance (1999-2002) ; travaux de prolongation de la canalisation…
…) ; fonctionnement et travaux du comité consultatif : arrêtés, comptes-rendus de réunions, correspondance (1999-2002) ; travaux de prolongation de la canalisation…
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Cote : 1694 W 35Période : 1981 - 1984Extrait de la notice :
…Projet d'établissement d'une canalisation de gaz naturel entre Etrez (département de l'Ain) et Tersanne (Drôme).…
…Projet d'établissement d'une canalisation de gaz naturel entre Etrez (département de l'Ain) et Tersanne (Drôme).…
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Cote : 3HDT/1441Période : 1980 - 1985Extrait de la notice :
…notes de renseignements, estimation des domaines, projet d'aménagement de la région, suivi des travaux effectués par la région, servitude de passage de canalisation…
…notes de renseignements, estimation des domaines, projet d'aménagement de la région, suivi des travaux effectués par la région, servitude de passage de canalisation…
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Cote : 2868 W 73Période : 1979 - 1990Extrait de la notice :
…Travaux : concession de passage et travaux de réfection de la canalisation d'eau potable (1986-1990), déclaration d'installation d'une cuve à fuel (1984…
…Travaux : concession de passage et travaux de réfection de la canalisation d'eau potable (1986-1990), déclaration d'installation d'une cuve à fuel (1984…
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Cote : 2065 W 30Période : 1978 - 1978Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : canalisation pour eau potable, électrification rurale, agrandissement…
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : canalisation pour eau potable, électrification rurale, agrandissement…
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Cote : 2065 W 23Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…indemnités, cotisations ; travaux : voirie, lotissement, traitement platanes, réparation moteur de piscine, horlogerie tour, canalisation…
…indemnités, cotisations ; travaux : voirie, lotissement, traitement platanes, réparation moteur de piscine, horlogerie tour, canalisation…
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Cote : 3HDT/1419Période : 1977 - 1979Extrait de la notice :
…Parcelles cadastrées A n°39 et 46 pour travaux de canalisation d'alimentation en eau potable par l'entreprise SOGEA (1977) : rapport de visite, plan, correspondance…
…Parcelles cadastrées A n°39 et 46 pour travaux de canalisation d'alimentation en eau potable par l'entreprise SOGEA (1977) : rapport de visite, plan, correspondance…
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Cote : 1331 W 245Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…traitements, cotisations, indemnités ; redevances eau et assainissement ; travaux : cimetière, aménagement de deux gites communaux, canalisation…
…traitements, cotisations, indemnités ; redevances eau et assainissement ; travaux : cimetière, aménagement de deux gites communaux, canalisation…