-
Cote : 3273 W 101Période : 2009 - 2010Extrait de la notice :
…Canalisation de gaz Génelard-Etrez (GRT Gaz), autorisation.…
…Canalisation de gaz Génelard-Etrez (GRT Gaz), autorisation.…
-
Cote : 4174 W 17Période : 2006 - 2015Extrait de la notice :
…Artère du Val de Saône, projet de canalisation de transport de gaz Etrez (01), Palleau (71) et voisines (52) : enquête publique (2015).…
…Artère du Val de Saône, projet de canalisation de transport de gaz Etrez (01), Palleau (71) et voisines (52) : enquête publique (2015).…
-
Cote : 3605 W 38Période : 2006 - 2007Fonds : Préfecture, direction de la réglementation, des libertés publiques et de l'environnement (3605W)Extrait de la notice :
…Le Creusot, construction et exploitation par GRT gaz de la canalisation de gaz servant à l'alimentation du client industriel Creusot Forge sur le territoire…
…Le Creusot, construction et exploitation par GRT gaz de la canalisation de gaz servant à l'alimentation du client industriel Creusot Forge sur le territoire…
-
Cote : 2276W/30Période : 2002 - 2004Fonds : COLLEGE GERARD PHILIPPE A MASSYExtrait de la notice :
…Restructuration-réhabilitation du collège Gérard Philippe à MASSY : Divers, élagage - abattage d'arbres ESPACES VERTS ET JARDINS, problème de canalisation…
…Restructuration-réhabilitation du collège Gérard Philippe à MASSY : Divers, élagage - abattage d'arbres ESPACES VERTS ET JARDINS, problème de canalisation…
-
Cote : 3605 W 50Période : 2000 - 2004Fonds : Préfecture, direction de la réglementation, des libertés publiques et de l'environnement (3605W)Extrait de la notice :
…Tracé initial de détail, ouverture d'une enquête parcellaire et établissement de servitudes liées au passage de la canalisation sur le territoire des communes…
…et du technicien, résultats de l'enquête (2000-2004) ; convention relative aux opérations archéologiques et paléo-environnementales sur le tracé de la canalisation…
…Tracé initial de détail, ouverture d'une enquête parcellaire et établissement de servitudes liées au passage de la canalisation sur le territoire des communes…
-
Cote : 2200W/91Période : 1998 - 1999Fonds : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté de la ville nouvelle d'Evry (1969-2006)Extrait de la notice :
…canalisation…
-
Cote : 2137W/74Période : 1998 - 2003Fonds : AMENAGEMENT DES EAUX.Extrait de la notice :
…Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation n°524 : autorisation temporaire de réaliser les travaux d'enfouissement d'une canalisation…
…canalisation…
…Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation n°524 : autorisation temporaire de réaliser les travaux d'enfouissement d'une canalisation…
-
Cote : 2137W/81Période : 1998 - 2003Fonds : AMENAGEMENT DES EAUX.Extrait de la notice :
…d'autorisation n°599 : autorisation temporaire de réaliser la traversée de la charmoise/GRTGaz ; n°553 : autorisation temporaire pour l'enfouissement d'une canalisation…
…d'autorisation n°599 : autorisation temporaire de réaliser la traversée de la charmoise/GRTGaz ; n°553 : autorisation temporaire pour l'enfouissement d'une canalisation…
-
Cote : 1434W/4Période : 1997 - 1997Fonds : INSTALLATIONS CLASSEES.Extrait de la notice :
…canalisation…
-
Cote : 1434W/100Période : 1997 - 1997Fonds : INSTALLATIONS CLASSEES.Extrait de la notice :
…canalisation…