Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Canalisation

Source :

data.culture.fr : canalisation

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Bâtiments civils.

Cote : 2 O 242

Période : 1863 - 1910

Fonds : Dossiers d'administration communale

Extrait de la notice :

…Fontaine avec lavoir-abreuvoir, construction et vote d'une taxe sur le bétail pour les frais de canalisation (1885-1888).…

…Fontaine avec lavoir-abreuvoir, construction et vote d'une taxe sur le bétail pour les frais de canalisation (1885-1888).…
Travaux publics, construction d'un réservoir à incendie et d'une canalisation d'eau

Cote : 2 O 954

Période : 1934 - 1934

Fonds : Dossiers d'administration communale

Extrait de la notice :

…Travaux publics, construction d'un réservoir à incendie et d'une canalisation d'eau…

…Travaux publics, construction d'un réservoir à incendie et d'une canalisation d'eau…
Bâtiments civils.

Cote : 2 O 1134

Période : 1818 - 1926

Fonds : Dossiers d'administration communale

Extrait de la notice :

…Hôtel de ville et canalisation d'eau à Ardon, réparations (1921-1922). Immeubles, acquisition (1853-1860).…

…Lavoirs, aqueducs et canalisation d'eau (1923-1926). Lavoir public, construction (1862). Bac-lavoir au quartier de La Tour, construction (1898).…

…Hôtel de ville et canalisation d'eau à Ardon, réparations (1921-1922). Immeubles, acquisition (1853-1860).…
Bois ; Fontaines ; Cimetière.

Cote : 2 O 964

Période : 1841 - 1933

Fonds : Dossiers d'administration communale

Extrait de la notice :

…Fontaines publiques, construction (1893) ; réparations et déplacement de la canalisation, construction d'une rase pavée et d'un aqueduc (1902-1903).…

…Fontaines publiques, construction (1893) ; réparations et déplacement de la canalisation, construction d'une rase pavée et d'un aqueduc (1902-1903).…
Travaux publics.

Cote : 2 O 2011

Période : 1892 - 1939

Fonds : Dossiers d'administration communale

Extrait de la notice :

…Travaux de canalisation, demande de la Société des Eaux d'être déclarée société d'utilité publique (1892).…

…Travaux de canalisation, demande de la Société des Eaux d'être déclarée société d'utilité publique (1892).…
Travaux publics.

Cote : 2 O 568

Période : 1905 - 1942

Fonds : Dossiers d'administration communale

Extrait de la notice :

…Eau potable, réfection d'une canalisation (1923-1924) ; projet de recherche et d'alimentation du hameau de Davanod (1938-1942).…

…Eau potable, réfection d'une canalisation (1923-1924) ; projet de recherche et d'alimentation du hameau de Davanod (1938-1942).…
Adduction d'eau potable

Cote : 2 O 2251

Période : 1841 - 1922

Fonds : Dossiers d'administration communale

Extrait de la notice :

…d'adduction d'eau au hameau de Trépont (1894) ; travaux : à signaler deux plans des terrains à acquérir (1841, 1884-1897, 1921-1941) ; réparations à la canalisation…

…d'adduction d'eau au hameau de Trépont (1894) ; travaux : à signaler deux plans des terrains à acquérir (1841, 1884-1897, 1921-1941) ; réparations à la canalisation…
Adduction d'eau potable

Cote : 2 O 679

Période : 1865 - 1913

Fonds : Dossiers d'administration communale

Extrait de la notice :

…Travaux de canalisation des eaux de Lent, procès contre un particulier (1882-1883).…

…Travaux de canalisation des eaux de Lent, procès contre un particulier (1882-1883).…
Ecoles

Cote : 2 O 962

Période : 1858 - 1927

Fonds : Dossiers d'administration communale

Extrait de la notice :

…B Bâtiments scolaires, construction d'une canalisation d'eaux pluviales (1925-1926) ; réparations (1916-1927).…

…B Bâtiments scolaires, construction d'une canalisation d'eaux pluviales (1925-1926) ; réparations (1916-1927).…
Adduction d'eau et assainissement.

Cote : 2 O 235

Période : 1905 - 1939

Fonds : Dossiers d'administration communale

Extrait de la notice :

…Adduction d'eau potable, travaux (1905-1912) ; remplacement d'une canalisation et construction d'un réservoir : à signaler 1 plan (1926-1930) ; prolongement…

…Adduction d'eau potable, travaux (1905-1912) ; remplacement d'une canalisation et construction d'un réservoir : à signaler 1 plan (1926-1930) ; prolongement…

Canalisation

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