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Cote : 736 W 13Période : 1999 - 2005Fonds : 736WExtrait de la notice :
…octobre 2002 intitulée Aménagement de la branche Ouest du ruisseau du Nègue-Cats - Déviation de la canalisation…
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Période : 1985 - 1999Extrait de la notice :
…AJCA : contentieux administratifs - PC (Montpellier+Lattes+Marseillan+Baillargues+Mèze+le Crès) + canalisation…
…AJCA : contentieux administratifs - PC (Montpellier+Lattes+Marseillan+Baillargues+Mèze+le Crès) + canalisation…
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Cote : 10 B 1205Période : 1782 - 1782Extrait de la notice :
…François Martin, négociant de Pézenas, contre Cavalier, maître tanneur, dudit lieu qui a emprunté la canalisation…
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Cote : 736 W 14Période : 1999 - 2010Fonds : 736WExtrait de la notice :
…Nègue-Cats Est, convention entre la SERM et GDF : convention abaissement en charge de la canalisation…
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Cote : 167 J 4Période : 1734 - 1792Extrait de la notice :
…Concession à Jacques Antoine Mourgue et à sa compagnie de la canalisation projetée de la rivière de Voire…
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Période : 1895 - 2006Extrait de la notice :
…D'ALIENER UN IMMEUBLE, PLANS) 2119 W 72 TGV BARCELONE (APS) AMENAGEMENT DU RD 34(DOSSIER D'ENQUETE)+ CANALISATION…
…D'ALIENER UN IMMEUBLE, PLANS) 2119 W 72 TGV BARCELONE (APS) AMENAGEMENT DU RD 34(DOSSIER D'ENQUETE)+ CANALISATION…
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Période : 1829 - 1997Extrait de la notice :
…en polychlorure de vinyle par une canalisation de même nature pour le transport d'hydrogène sulfuré…
…transport de gaz n°85 du « Gaz de France » : installation sur le domaine public fluvial d'une canalisation…
…chimiques de Saint Gobain – Chauny et Cirey : Installation sur le domaine public fluvial d'une canalisation…
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Période : 1790 - 1986Extrait de la notice :
…la conciergerie (1953-1958) ; - Utilisation du terrain B : football, motoball (1956-1957) ; - Canalisation…
…la conciergerie (1953-1958) ; - Utilisation du terrain B : football, motoball (1956-1957) ; - Canalisation…