Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Canalisation

Source :

data.culture.fr : canalisation

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2005

Cote : 3384W/9

Période : 2005 - 2005

Fonds : Service régional de l'archéologie

Extrait de la notice :

…Vacheux IFS : La Haie Liénard ST-GERMAIN-LA-BLANCHE-HERBE : Parcelle AI 502, structure multi-activités MONDEVILLE-OUISTREHAM : Canalisation…

…Vacheux IFS : La Haie Liénard ST-GERMAIN-LA-BLANCHE-HERBE : Parcelle AI 502, structure multi-activités MONDEVILLE-OUISTREHAM : Canalisation…
Budget: subventions pour l'amélioration globale du port.

Cote : 40S/1

Période : 1872 - 1881

Fonds : 40S - Port de Honfleur : archives modernes

Extrait de la notice :

…Avant-projet de canalisation de la Risle entre Pont-Audemer et Honfleur: projets et remaniements, correspondance, plans, détail estimatif, mémoire général…

…Avant-projet de canalisation de la Risle entre Pont-Audemer et Honfleur: projets et remaniements, correspondance, plans, détail estimatif, mémoire général…
Dossiers n°327 à n°345.

Cote : 5K/129

Période : 1894 - 1902

Fonds : 5K - Conseil de préfecture du Calvados et Conseil de préfecture interdépartemental du Calvados, de la Manche, de l'Orne et de la Sarthe

Extrait de la notice :

…Degoix et Honfleur : règlement des travaux de canalisation des eaux. N°341 : Mme veuve Cabrol et le syndicat de la Dives : innondation de prairies.…

…Degoix et Honfleur : règlement des travaux de canalisation des eaux. N°341 : Mme veuve Cabrol et le syndicat de la Dives : innondation de prairies.…
Sous-préfecture de Vire : placards

Cote : F/4021

Période : 1801 - 1849

Fonds : Archives d'institutions

Extrait de la notice :

…Avis au public pour l'enquête sur la canalisation de la Vire inférieure (1838). Avis de concours pour le labourage et les plus beaux taureaux (1839).…

…Avis au public pour l'enquête sur la canalisation de la Vire inférieure (1838). Avis de concours pour le labourage et les plus beaux taureaux (1839).…

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