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Canalisation

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data.culture.fr : canalisation

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  • Adduction d'eau.
    Cote : 2 O 264/14
    Période : 1816 - 1938
    Fonds : Saint-Jean-de-Buèges - Dossiers d'administration communale (1807-1940)
    Extrait de la notice :

    …14 - Installation d'une canalisation d'eau et d'une borne-fontaine pour desservir la partie haute du village 1938.…

    …14 - Installation d'une canalisation d'eau et d'une borne-fontaine pour desservir la partie haute du village 1938.…

  • Adduction d'eau.
    Cote : 2 O 144/23
    Période : 1875 - 1924
    Fonds : Lunas - Dossiers d'administration communale (1811-1940)
    Extrait de la notice :

    …conduites en fonte aux fontaines en poterie aux fontaines du marronnier et de la Croix de la Mission (plan 20 novembre 1895) (1896). 7 - Étude d'un projet de canalisation…

    …conduites en fonte aux fontaines en poterie aux fontaines du marronnier et de la Croix de la Mission (plan 20 novembre 1895) (1896). 7 - Étude d'un projet de canalisation…

  • Direction régionale de l'équipement de l'Hérault : bordereau de versement 2125 W
    Période : 1985 - 1999
    Extrait de la notice :

    …Lattes) + 2125 W 37 CU (Montpellier) + POS (Montaud) SU AJCA : contentieux administratifs - PC (Montpellier+Lattes+Marseillan+Baillargues+Mèze+le Crès) + canalisation…

  • Procédures.
    Cote : 10 B 1205
    Période : 1782 - 1782
    Fonds : Juridictions ordinaires (1336 - an IV)
    Extrait de la notice :

    …François Martin, négociant de Pézenas, contre Cavalier, maître tanneur, dudit lieu qui a emprunté la canalisation des eaux pluviales du demandeur pour…

    …François Martin, négociant de Pézenas, contre Cavalier, maître tanneur, dudit lieu qui a emprunté la canalisation des eaux pluviales du demandeur pour…

  • Dossier personnel de Jacques Antoine Mourgue de 1734 à 1792 [Case 2, dossier 62 (1-26) ].
    Cote : 167 J 4
    Période : 1734 - 1792
    Fonds : Fonds de la famille Mourgue (1662-2008)
    Extrait de la notice :

    …Concession à Jacques Antoine Mourgue et à sa compagnie de la canalisation projetée de la rivière de Voire et en partie de celle de l'Aube (Paris, 15 février…

    …Concession à Jacques Antoine Mourgue et à sa compagnie de la canalisation projetée de la rivière de Voire et en partie de celle de l'Aube (Paris, 15 février…

  • Direction régionale de l'équipement de l'Hérault : bordereau de versement 2119 W
    Période : 1895 - 2006
    Extrait de la notice :

    …LES MAGUELONNE 2119 W 71 (DECLARATION D'INTENTION D'ALIENER UN IMMEUBLE, PLANS) 2119 W 72 TGV BARCELONE (APS) AMENAGEMENT DU RD 34(DOSSIER D'ENQUETE)+ CANALISATION…

  • Service maritime et de navigation du Languedoc-Roussillon : Versement n°1884 W
    Période : 1829 - 1997
    Extrait de la notice :

    …Autorisations diverses – centre autonome de production et transport de gaz n°85 du « Gaz de France » : installation sur le domaine public fluvial d'une canalisation…

    …courrier... (1954-1957) # Manufactures des glaces et produits chimiques de Saint Gobain – Chauny et Cirey : Installation sur le domaine public fluvial d'une canalisation…

    …correspondance 1955 1957 1955 1994 1954 1971 62 63 64 # Société Péchiney – Saint Gobain (suite) : produits chimiques : Remplacement d'une canalisation…

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