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Cote : 3132 W 56Période : 2008 - 2008Extrait de la notice :
….- Canalisation de transport de gaz sous la direction de Christine Ronco.…
….- Canalisation de transport de gaz sous la direction de Christine Ronco.…
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Cote : 2607WP/10Période : 2001 - 2005Fonds : Urbanisme et travauxExtrait de la notice :
…- 6-8 rue Pdt Carnot (EI 02034) : logement, installation électrique (2002), déclaration de sinistre, fuite sur canalisation eaux…
…- 6-8 rue Pdt Carnot (EI 02034) : logement, installation électrique (2002), déclaration de sinistre, fuite sur canalisation eaux…
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Cote : 1857W/39Période : 1996 - 1996Extrait de la notice :
…Projet de servitude de passage d'une canalisation d'eaux usées (refus des deux copropriétés 28 et 29).…
…Projet de servitude de passage d'une canalisation d'eaux usées (refus des deux copropriétés 28 et 29).…
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Cote : 2893 W 243Période : 1994 - 2007Extrait de la notice :
…) ; fonctionnement et travaux du comité consultatif : arrêtés, comptes-rendus de réunions, correspondance (1999-2002) ; travaux de prolongation de la canalisation…
…) ; fonctionnement et travaux du comité consultatif : arrêtés, comptes-rendus de réunions, correspondance (1999-2002) ; travaux de prolongation de la canalisation…
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Cote : 1518WP/734Période : 1990 - 1990Fonds : Administration municipaleExtrait de la notice :
…URBANISME : - travaux : réfection d'une canalisation, diapositive couleur format 24 x 36 1990 auteur anonyme (3 vues)…
…URBANISME : - travaux : réfection d'une canalisation, diapositive couleur format 24 x 36 1990 auteur...…
…CANALISATION…
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Cote : 1694 W 35Période : 1981 - 1984Extrait de la notice :
…Projet d'établissement d'une canalisation de gaz naturel entre Etrez (département de l'Ain) et Tersanne (Drôme).…
…Projet d'établissement d'une canalisation de gaz naturel entre Etrez (département de l'Ain) et Tersanne (Drôme).…
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Cote : 2868 W 73Période : 1979 - 1990Extrait de la notice :
…Travaux : concession de passage et travaux de réfection de la canalisation d'eau potable (1986-1990), déclaration d'installation d'une cuve à fuel (1984…
…Travaux : concession de passage et travaux de réfection de la canalisation d'eau potable (1986-1990), déclaration d'installation d'une cuve à fuel (1984…
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Cote : 2065 W 30Période : 1978 - 1978Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : canalisation pour eau potable, électrification rurale, agrandissement…
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : canalisation pour eau potable, électrification rurale, agrandissement…
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Cote : 2065 W 23Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…indemnités, cotisations ; travaux : voirie, lotissement, traitement platanes, réparation moteur de piscine, horlogerie tour, canalisation…
…indemnités, cotisations ; travaux : voirie, lotissement, traitement platanes, réparation moteur de piscine, horlogerie tour, canalisation…
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Cote : 1331 W 245Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…traitements, cotisations, indemnités ; redevances eau et assainissement ; travaux : cimetière, aménagement de deux gites communaux, canalisation…
…traitements, cotisations, indemnités ; redevances eau et assainissement ; travaux : cimetière, aménagement de deux gites communaux, canalisation…