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Canalisation

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data.culture.fr : canalisation

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  • Conseil général du département et commission départementale
    Période : 1800 - 1960
    Extrait de la notice :

    …Juillet 1833 Correspondance et pièces justificatives des rapports (agriculture, voirie, instruction publique, navigation (canalisation de la Creuse, projet…

    …Minutes des rapports, rapports et pièces justificatives : travaux publics, agriculture, navigation (projet de canalisation de la Creuse, en cours), secours…

  • 08/09/2005
    Cote : 2448W
    Fonds : Archives depuis 1945
    Extrait de la notice :

    …1-16 : Dossiers de procédure d'utilité publique et d'expropriation, servitudes de canalisation (1991-2004)…

    …1-16 : Dossiers de procédure d'utilité publique et d'expropriation, servitudes de canalisation (1991-2004)…

  • 07/12/2004
    Cote : 2390W
    Fonds : Archives depuis 1945
    Extrait de la notice :

    …1-24 : Urbanisme et environnement: dossiers de procédure d'enquête d'utilité publique et d'expropriation, servitudes de canalisation (1986-2004)…

    …1-24 : Urbanisme et environnement: dossiers de procédure d'enquête d'utilité publique et d'expropriation, servitudes de canalisation (1986-2004)…

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