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Cote : 1C756/4Période : 1701 - 1800Extrait de la notice :
…Projet de canalisation du cours de la Hotoie : plan des terrains…
…Projet de canalisation du cours de la Hotoie : plan des terrains…
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Cote : 1C756/22Période : 1701 - 1800Extrait de la notice :
…Projet de canalisation du cours de la Hotoie : plan d'expropriation des terrains de l'abbaye prémontré du Petit-saint-Jean…
…Projet de canalisation du cours de la Hotoie : plan d'expropriation des terrains de l'abbaye prémontré du Petit-saint-Jean…
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Cote : 2448WFonds : Archives depuis 1945Extrait de la notice :
…1-16 : Dossiers de procédure d'utilité publique et d'expropriation, servitudes de canalisation (1991-2004)…
…1-16 : Dossiers de procédure d'utilité publique et d'expropriation, servitudes de canalisation (1991-2004)…
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Cote : 2390WFonds : Archives depuis 1945Extrait de la notice :
…1-24 : Urbanisme et environnement: dossiers de procédure d'enquête d'utilité publique et d'expropriation, servitudes de canalisation (1986-2004)…
…1-24 : Urbanisme et environnement: dossiers de procédure d'enquête d'utilité publique et d'expropriation, servitudes de canalisation (1986-2004)…