Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Canalisation

Source :

data.culture.fr : canalisation

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2005

Cote : 3384W/9

Période : 2005 - 2005

Fonds : Service régional de l'archéologie

Extrait de la notice :

…Vacheux IFS : La Haie Liénard ST-GERMAIN-LA-BLANCHE-HERBE : Parcelle AI 502, structure multi-activités MONDEVILLE-OUISTREHAM : Canalisation…

…Vacheux IFS : La Haie Liénard ST-GERMAIN-LA-BLANCHE-HERBE : Parcelle AI 502, structure multi-activités MONDEVILLE-OUISTREHAM : Canalisation…
Dossier 1.

Cote : 3285 W 25

Période : 1997 - 2008

Fonds : 3285 W - Préfecture. - Carrières, exploitation. (1994-2008)

Extrait de la notice :

…Suivi du préjudice des travaux de canalisation des transports-déviation de la canalisation de gaz Cabriès-Manosque ainsi que du plan d'eau de la carrière…

…Suivi du préjudice des travaux de canalisation des transports-déviation de la canalisation de gaz Cabriès-Manosque ainsi que du plan d'eau de la carrière…
1980-1985

Cote : 3HDT/1441

Période : 1980 - 1985

Fonds : 3 HDT - Hôpitaux de Caen : XIXe et XXe siècles

Extrait de la notice :

…notes de renseignements, estimation des domaines, projet d'aménagement de la région, suivi des travaux effectués par la région, servitude de passage de canalisation…

…notes de renseignements, estimation des domaines, projet d'aménagement de la région, suivi des travaux effectués par la région, servitude de passage de canalisation…
Mise à disposition

Cote : 3HDT/1419

Période : 1977 - 1979

Fonds : 3 HDT - Hôpitaux de Caen : XIXe et XXe siècles

Extrait de la notice :

…Parcelles cadastrées A n°39 et 46 pour travaux de canalisation d'alimentation en eau potable par l'entreprise SOGEA (1977) : rapport de visite, plan, correspondance…

…Parcelles cadastrées A n°39 et 46 pour travaux de canalisation d'alimentation en eau potable par l'entreprise SOGEA (1977) : rapport de visite, plan, correspondance…
1976-2000.

Cote : 3094W/18

Période : 1976 - 2000

Fonds : Service régional de l'archéologie

Extrait de la notice :

…; 1 - 1997 225 : Autoroute Alençon Pont Aval - 1976-1982 166 : Sées, sud de la cathédrale - 1996 145 : Saint-Ouen-de-la-Cour, canalisation…

…; 1 - 1997 225 : Autoroute Alençon Pont Aval - 1976-1982 166 : Sées, sud de la cathédrale - 1996 145 : Saint-Ouen-de-la-Cour, canalisation…
Campus 1 et 2 : réseaux de canalisation des eaux

Cote : 3252W/11

Période : 1965 - 1982

Fonds : Reconstruction de l'Université

Extrait de la notice :

…Réseaux de canalisation des eaux usées (E.U.) et des eaux pluviales (E.P.) : plans, fiches de prélèvement et d'analyse des eaux résiduaires, note…

…Campus 1 et 2 : réseaux de canalisation des eaux…

…Réseaux de canalisation des eaux usées (E.U.) et des eaux pluviales (E.P.) : plans, fiches de prélèvement et d'analyse des eaux résiduaires, note…
Aix-en-Provence, confortement de la berge droite de la Luynes par enrochement : note explicative, état des lieux, projet, plan des profils ;...

Cote : 2288 W 21

Période : 1964 - 1995

Fonds : 2288 W - Direction départementale de l'agriculture et de la forêt. - Contrôle des cours d'eau. (1843 - 2003)

Extrait de la notice :

…berge droite de la Luynes par enrochement : note explicative, état des lieux, projet, plan des profils ; projet de franchissement de la Luynes par une canalisation…

…berge droite de la Luynes par enrochement : note explicative, état des lieux, projet, plan des profils ; projet de franchissement de la Luynes par une canalisation…
Ruisseaux, rivière. Canalisation

Cote : 826EDT/32/15

Période : 1963 - 1963

Fonds : Archives communales de Meuvaines

Extrait de la notice :

…Canalisation…

…Canalisation…
Installation d’une canalisation d’eau, plan d’aménagements hydrauliques

Cote : 388EDT/22/7

Période : 1959 - 1959

Fonds : Archives communales de La Lande-sur-Drôme

Extrait de la notice :

…Installation d’une canalisation d’eau, plan d’aménagements hydrauliques…

…Installation d’une canalisation d’eau, plan d’aménagements hydrauliques…
Installations sur le carreau

Cote : 42J/671

Période : 1954 - 1975

Fonds : 42J - Société des Mines de Soumont

Extrait de la notice :

…Projet d'implantation d'un bâtiment industriel : ensemble (2), avec position de la canalisation de Moulines ; bâtiment et installations industrielles ;…

…Projet d'implantation d'un bâtiment industriel : ensemble (2), avec position de la canalisation de Moulines ; bâtiment et installations industrielles ;…

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