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Cote : 19800160/1Période : 1942 - 1979Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 19800160/2Période : 1942 - 1979Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 19800160/3Période : 1942 - 1979Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 19800160/4Période : 1942 - 1979Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 19800160/5Période : 1942 - 1979Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 19800160/6Période : 1942 - 1979Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 19800160/7Période : 1942 - 1979Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 19800160/8Période : 1942 - 1979Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 19800160/9Période : 1942 - 1979Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 19800160/10Période : 1942 - 1979Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 19800160/11Période : 1942 - 1979Extrait de la notice :
…Dossiers canalisation gaz de Lacq. Bayonne. Avenant n°1 à la concession N°33. SNG 50 Avenant n°1 à la concession N°44. Concession 10 C - Avenant 9.…
…canalisation…
…Dossiers canalisation gaz de Lacq. Bayonne. Avenant n°1 à la concession N°33. SNG 50 Avenant n°1 à la concession N°44. Concession 10 C - Avenant 9.…
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Cote : 19800160/12Période : 1942 - 1979Extrait de la notice :
…GDF - Notifications de canalisation - gaz - Taisnière-sur-Mon et Onis Aubenton - N° 10 B Les Farges Sarlat la Caneda - Antenne de Chalon-Sur-Saône Antenne…
…canalisation…
…GDF - Notifications de canalisation - gaz - Taisnière-sur-Mon et Onis Aubenton - N° 10 B Les Farges Sarlat la Caneda - Antenne de Chalon-Sur-Saône Antenne…
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Cote : 19800160/13Période : 1942 - 1979Extrait de la notice :
…GDF - Notifications de canalisation n°89 Antenne de Morlaix - Forges et Aciéries de Conflandray - n° 10 C Vouguy | Bourg de Thizy - Stés Limagrain et Maïcentre…
…canalisation…
…GDF - Notifications de canalisation n°89 Antenne de Morlaix - Forges et Aciéries de Conflandray - n° 10 C Vouguy | Bourg de Thizy - Stés Limagrain et Maïcentre…
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Cote : 19800160/14Période : 1942 - 1979Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 19800160/15Période : 1942 - 1979Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 19800160/16Période : 1942 - 1979Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 19800160/17Période : 1942 - 1979Extrait de la notice :
…Canalisation de transport de Saumure d'Etrez (01) à Bobigny. (Jura) | - divers (trafic gén.) pipeline. Le Havre Paris.…
…Gaz - canalisation - projet de modifications de l'arrêté du 15.10.1962…
…canalisation…
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Cote : 19800160/18Période : 1942 - 1979Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 19800160/19Période : 1942 - 1979Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 19800160/20Période : 1942 - 1979Extrait de la notice :
…Canalisation de chlorure de vinyle entre Jarrie et Brignoud (Isère) Plastime - Concession de transport de gaz de Lacq. Bayonne - expansion du SPMR.…
…canalisation…
…Canalisation de chlorure de vinyle entre Jarrie et Brignoud (Isère) Plastime - Concession de transport de gaz de Lacq. Bayonne - expansion du SPMR.…
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Cote : 19800160/21Période : 1942 - 1979Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 19800160/22Période : 1942 - 1979Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 19800160/23Période : 1942 - 1979Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 19800160/24Période : 1942 - 1979Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 19800160/25Période : 1942 - 1979Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 19800160/26Période : 1942 - 1979Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 19800160/27Période : 1942 - 1979Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 19800160/28Période : 1942 - 1979Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 19800160/29Période : 1942 - 1979Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 19800160/30Période : 1942 - 1979Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 19800160/31Période : 1942 - 1979Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 19800160/32Période : 1942 - 1979Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 19800160/33Période : 1942 - 1979Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 19800160/34Période : 1942 - 1979Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 19800160/1-19800160/34Période : 1942 - 1979Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 2 T 295-20Période : 1914 - 1914Extrait de la notice :
…Demande de Louis Aubert pour établir une petite canalisation pour améliorer l'eau d'arrosage, chemin de Crémat.…
…canalisation…
…Demande de Louis Aubert pour établir une petite canalisation pour améliorer l'eau d'arrosage, chemin de Crémat.…
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Cote : 2 T 298-147Période : 1914 - 1914Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 2 T 300-209Période : 1914 - 1914Extrait de la notice :
…Demande de Dominique Navello pour établir une petite canalisation pour desservir sa propriété, chemin de Saint-Pancrace.…
…canalisation…
…Demande de Dominique Navello pour établir une petite canalisation pour desservir sa propriété, chemin de Saint-Pancrace.…
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Cote : 2 T 303-321Période : 1914 - 1914Extrait de la notice :
…Demande de Maisonnat pour établir une canalisation, route communale de Saint-Pancrace.…
…canalisation…
…Demande de Maisonnat pour établir une canalisation, route communale de Saint-Pancrace.…
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Cote : 5 K 331Période : 1914 - 1922Extrait de la notice :
…Saint-Pons : demande en résiliation d'entreprise pour inexécution du traité. 1921 Cessenon : demande en résiliation de l'entreprise chargée des travaux de canalisation…
…Saint-Pons : demande en résiliation d'entreprise pour inexécution du traité. 1921 Cessenon : demande en résiliation de l'entreprise chargée des travaux de canalisation…
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Cote : 2 T 284-164Période : 1913 - 1913Extrait de la notice :
…Demande de Jean Allavena pour placer une canalisation sous le chemin devant servir à l'écoulement des eaux usées, chemin de Saint-Antoine de Ginestière…
…Demande de Jean Allavena pour placer une canalisation sous le chemin devant servir à l'écoulement des eaux usées, chemin de Saint-Antoine de Ginestière…
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Cote : 2 T 285-250Période : 1913 - 1913Extrait de la notice :
…Demande de Bonnet et consorts pour établir une canalisation pour diverser les eaux des trop-pleins de leurs bassins, Vallon Obscur.…
…Demande de Bonnet et consorts pour établir une canalisation pour diverser les eaux des trop-pleins de leurs bassins, Vallon Obscur.…
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Cote : 2 T 289-376Période : 1913 - 1913Extrait de la notice :
…Demande de Cianéa pour établir par la Compagnie des Eaux une canalisation dans le talus, chemin de Saint-Pierre de Féric.…
…Demande de Cianéa pour établir par la Compagnie des Eaux une canalisation dans le talus, chemin de Saint-Pierre de Féric.…
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Cote : 2 T 255-297/3Période : 1911 - 1911Extrait de la notice :
…Canalisation.…
…Canalisation.…
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Cote : 2 T 255-297/5Période : 1911 - 1911Extrait de la notice :
…Canalisation.…
…Canalisation.…
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Cote : 2 T 225-11Période : 1909 - 1909Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 2 T 225-38Période : 1909 - 1909Extrait de la notice :
…Demande d'Ignace Caraveu pour établir une canalisation à travers et sous la chaussée du chemin pour amener les eaux pluviales de sa propriété dans le lit…
…canalisation…
…Demande d'Ignace Caraveu pour établir une canalisation à travers et sous la chaussée du chemin pour amener les eaux pluviales de sa propriété dans le lit…
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Cote : 2 T 197-201Période : 1904 - 1904Extrait de la notice :
…Demande d'Ange-Joseph De Filippi pour établir un branchement d'égout pour son immeuble situé 14 boulevard Mac-Mahon, sur la canalisation collective de…
…Demande d'Ange-Joseph De Filippi pour établir un branchement d'égout pour son immeuble situé 14 boulevard Mac-Mahon, sur la canalisation collective de…
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Cote : 2 T 199-646Période : 1904 - 1904Extrait de la notice :
…Demande de Leroy pour établir un branchement d'égout pour son immeuble situé rue Rouget de l'Isle, sur la canalisation collective de la rue Diderot.…
…Demande de Leroy pour établir un branchement d'égout pour son immeuble situé rue Rouget de l'Isle, sur la canalisation collective de la rue Diderot.…
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Cote : 2 T 199-644Période : 1904 - 1904Extrait de la notice :
…Demande de Charles Castel pour établir un branchement d'égout pour son immeuble situé 6 rue de la Poissonnerie et rue Barillerie, sur la canalisation collective…
…Demande de Charles Castel pour établir un branchement d'égout pour son immeuble situé 6 rue de la Poissonnerie et rue Barillerie, sur la canalisation collective…