Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Canalisation

Source :

data.culture.fr : canalisation

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Transports ; Direction des transports terrestres ; Division des transports de marchandises ; Bureau réglementation de l'exploitation, transp...

Cote : 19800160/1-19800160/34

Période : 1942 - 1979
Puy-Saint-Pierre : chapelle Sainte-Philomène ; chapelle Saint-Sixte ; mairie du Pinet ; église ; canalisation de la fontaine des Bérards ; m...

Cote : 343 W 12750

Période : 1946 - 1962

Fonds : Répertoire méthodique du fonds du Service des dommages de guerre
Briançon : église Saint-Blaise ; services techniques de la ville ; service départemental de désinfection ; four de Pont-de-Cervières ; résea...

Cote : 343 W 12747

Période : 1946 - 1962

Fonds : Répertoire méthodique du fonds du Service des dommages de guerre
Demande de Louis Aubert pour établir une petite canalisation pour améliorer l'eau d'arrosage, chemin de Crémat.

Cote : 2 T 295-20

Période : 1914 - 1914

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1914-1920)
Demande des frères Groppe pour établir un caniveau couvert, avenue des Arènes, quartier Cimiez.

Cote : 2 T 298-147

Période : 1914 - 1914

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1914-1920)
Demande de Dominique Navello pour établir une petite canalisation pour desservir sa propriété, chemin de Saint-Pancrace.

Cote : 2 T 300-209

Période : 1914 - 1914

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1914-1920)
Demande de Maisonnat pour établir une canalisation, route communale de Saint-Pancrace.

Cote : 2 T 303-321

Période : 1914 - 1914

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1914-1920)
Demande de Magnan pour placer une porte vitrée et construire un canal pour les eaux pluviales, rue du Statut.

Cote : 2 T 18-2028

Période : 1864 - 1864

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)
Demande de Louis Girard pour construire un canal, quartier de Gairaut Inférieur.

Cote : 2 T 18-2060

Période : 1864 - 1864

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)
Demande de Planet Moncigny pour établir une canalisation, rue Longchamp.

Cote : 2 T 18-2079

Période : 1864 - 1864

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)

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