Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Canalisation

Source :

data.culture.fr : canalisation

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Eaux. –Source de la fontaine aux Sœurs, analyses des eaux : communiqués, bulletin d’analyses (1898-1903) ; projet de captage et de dérivatio...

Cote : 267 Edepot 93

Période : 1898 - 1903

Fonds : 267Edepot - Archives communales déposées de Gevigney-et-Mercey
Travaux publics et voirie en général. –Plan du centre du village (s.d.) . Alignements (1838-1898). Construction de rigoles pavées Grand’rue ...

Cote : 267 Edepot 54

Période : 1830 - 1934

Fonds : 267Edepot - Archives communales déposées de Gevigney-et-Mercey
Bassin gallo-romain de la Rampaneyre à Saignes : point de captage et canalisation de bois.

Cote : 82 Fi 2006

Période : 1973 - 1973

Fonds : Fonds iconographique du Groupe de recherches historiques et archéologiques de la vallée de la Sumène (GRHAVS)
Canalisation gallo-romaine découverte à Cheyssac (Vebret).

Cote : 82 Fi 2008

Période : 1973 - 1984

Fonds : Fonds iconographique du Groupe de recherches historiques et archéologiques de la vallée de la Sumène (GRHAVS)
Canalisations médiévales : tuyaux de bois et manchon métallique.

Cote : 82 Fi 332

Période : 1982 - 1982

Fonds : Fonds iconographique du Groupe de recherches historiques et archéologiques de la vallée de la Sumène (GRHAVS)
Le Chyrier : canalisations en pierre et terre cuite.

Cote : 82 Fi 559

Période : 1988 - 1988

Fonds : Fonds iconographique du Groupe de recherches historiques et archéologiques de la vallée de la Sumène (GRHAVS)
Château de Sartiges : croix métallique, épis de faîtage sculpté sur le toit de la chapelle, canalisation et vues d'ensemble.

Cote : 82 Fi 807

Période : 1981 - 1981

Fonds : Fonds iconographique du Groupe de recherches historiques et archéologiques de la vallée de la Sumène (GRHAVS)
Transports ; Direction des transports terrestres ; Division des transports de marchandises ; Bureau réglementation de l'exploitation, transp...

Cote : 19800160/1-19800160/34

Période : 1942 - 1979
Fermetures de lignes marchandises. Décisions ministérielles et situation des fermetures. 1966 à 1977 | Programme n°1 de fermeture de gares. ...

Cote : 19800160/1

Période : 1942 - 1979

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Division des transports de marchandises ; Bureau réglementation de l'exploitation, transp...
Programmes fermeture de gares. N°2 1976. N°5 1977. N°6 1977 | Programme fermeture de gares. N°4 - 7 1977. N°8 1978. N°9 1978

Cote : 19800160/2

Période : 1942 - 1979

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Division des transports de marchandises ; Bureau réglementation de l'exploitation, transp...

Canalisation

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