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Période : 1789 - 1991
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Date de modification : 14 décembre 2023Lieu de conservation : Archives départementales des Bouches-du-Rhône
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Période : 1944Lieu de conservation : Archives départementales du Val-d'Oise
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Période : 1940Lieu de conservation : Archives municipales et métropolitaines d'Orléans
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Période : 1781 - 2001
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Cote : 2 D 2/39Période : 1982 - 1982
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