Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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Couvent de Grenade

Cote : 222 H

Période : 1609 - 1791

Extrait de la notice :

…Fondé en 1624 grâce à une donation de Jean de Puntis, marchand de Grenade.…
7389 W

Cote : 7389 W 1 - 36

Période : 1978 - 2005

Extrait de la notice :

…Dans le cas contraire, c'est une donation du vivant du donateur, ou un legs, après le décès du donateur…

…compte financier et statuts de l'association, pièces justificatives, décisions d'acceptation de la donation…

…Recevoir une donation ou des legs (libéralités) est réservé aux associations reconnues d'utilité publique…
Religieuses de Notre-Dame

Cote : 219 H

Période : 1619 - 1784

Extrait de la notice :

…A la suite de la donation faite en 1616 par Louise de Teula, veuve de Thomas de Pontac, greffier au parlement…
Hypothèques de la Haute-Garonne

Cote : 4 Q

Période : 1798 - 1955

Extrait de la notice :

…translatifs de propriété d'immeubles antérieurs à 1956 ; publications d'actes ou décisions judiciaires ; donation…

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