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• Etude générale

  

  Cote : 199 EHE 94-100

  Période : 1981 - 1994

  Fonds : Fonds Centre de Sociologie Européenne (CSE)

  Extrait de la notice :

  …Etude générale…

  …Etude générale…

• Etude I

  

  Cote : 7 E 54.1

  Période : 1795 - 1904

  Fonds : Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin

  Extrait de la notice :

  …L'étude fait suite à l'étude ancienne de Sélestat, dont les actes sont conservés sous la cote 6 E 38.…

  …Les notaires successifs titulaires de l'étude moderne sont les suivants : Maître Xavier Doyen, en fonction de 1795…

  …Les actes postérieurs à 1904 sont conservés en l'étude de Maître Rodrigues, 3 Place du Général de Gaulle à Sélestat.…

• Etude II

  

  Cote : 7 E 54.2

  Période : 1792 - 1841

  Fonds : Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin

  Extrait de la notice :

  …L'étude est réunie au notariat moderne de Sélestat I en 1872.…

  …Les notaires successifs exerçant dans l'étude de Sélestat II sont les suivants : Maître Mathias Noll, en fonction de…

  …Etude II…

• Etude III

  

  Cote : 7 E 54.3

  Période : 1792 - 1849

  Fonds : Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin

  Extrait de la notice :

  …Les actes antérieurs sont à chercher dans l'étude ancienne de Sélestat II, qui constitue le premier notariat royal de Sélestat d'après J. F.…

  …Les notaires successifs titulaires de l'étude de Sélestat III sont les suivants : Maître François Mathieu Rumpler,…

  …Les actes postérieurs à 1849 sont conservés en l'étude de Maître Rodrigues, 7 Boulevard du Général Leclerc à Sélestat.…

• Etude IV

  

  Cote : 7 E 54.4

  Période : 1792 - 1850

  Fonds : Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin

  Extrait de la notice :

  …Les actes antérieurs sont à chercher dans l'étude ancienne de Sélestat I, sous la cote 6 E 38.…

  …L'étude est réunie au notariat moderne de Sélestat I en 1872.…

  …Les notaires successifs titulaires de l'étude entre 1792 à 1872 sont les suivants : Maître Mathias Fiess, en fonction…

• Etude I

  

  Cote : 7 E 2.1

  Période : 1792 - 1895

  Fonds : Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin

  Extrait de la notice :

  …Etude I…

  …Etude I…

• Etude II

  

  Cote : 7 E 2.2

  Période : 1792 - 1919

  Fonds : Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin

  Extrait de la notice :

  …L'étude ancienne est créée en 1628. Les documents produits entre 1628 et 1791 sont conservés sous la cote 6 E 2.…

  …Les notaires successifs titulaires de l'étude de Barr II sont : Maître Jean Baptiste Vogel, notaire-greffier, en fonction…

  …Les actes postérieurs à 1919 sont conservés à l'étude, 14 rue de la Promenade à Barr.…

• Etude I

  

  Cote : 7 E 3.1

  Période : 1792 - 1895

  Fonds : Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin

  Extrait de la notice :

  …actes antérieurs à 1792 sont conservés dans le notariat ancien de Benfeld sous la cote 6 E 3.1 Les notaires successifs titulaires de l'étude…

  …Les actes postérieurs à 1895 sont conservés à l'étude.…

  …Etude I…

• Etude II

  

  Cote : 7 E 3.2

  Période : 1795 - 1939

  Fonds : Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin

  Extrait de la notice :

  …L'étude est créée en 1795. Aucun acte antérieur n'y est donc rattaché.…

  …Les notaires successifs titulaires de l'étude de Benfeld II sont : Maître S.…

  …Les actes postérieurs à 1939 sont conservés à l'étude.…

• Etude I

  

  Cote : 7 E 5.1

  Période : 1792 - 1911

  Fonds : Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin

  Extrait de la notice :

  …L'étude ancienne de Bischwiller I ne conserve que les actes concernant la commune de Drusenheim.…

  …Les actes de l'étude moderne de Bischwiller I sont conservés dans l'étude ancienne de Bischwiller II, créée au XVIè siècle.…

  …Les notaires successifs titulaires de l'étude de Bischwiller I sont les suivants : Maître Elie Stoeber, en fonction…