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Cote : 2291W110Période : 2006 - 2006Fonds : 2291W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Étude paysagère…
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Cote : 1826W76Période : 1923 - 1976Fonds : 1826W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Étude et consultation des entreprises.…
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Cote : 1752W16Période : 1958 - 1968Fonds : 1752W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Étude du projet et lancement.…
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Cote : 1752W92-94Période : 1952 - 1963Fonds : 1752W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Étude et lancement du projet.…
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Cote : 1826W76Période : 1923 - 1976Fonds : 1826W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Étude et consultation des entreprises.…
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Cote : 2194W284-285Période : 1990 - 1998Fonds : 2194W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Étude sur les déchets industriels…
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Cote : 1826W22Période : 1978 - 1987Fonds : 1826W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Étude préalable et classement du bâtiment à l’inventaire des monuments historiques : dossier du bureau…
…Étude préalable et passation du marché.…
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Cote : 1826W22Période : 1978 - 1987Fonds : 1826W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Étude préalable et classement du bâtiment à l’inventaire des monuments historiques : dossier du bureau…
…Étude préalable et passation du marché.…
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Cote : 2194W265Période : 1985 - 1990Fonds : 2194W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Étude de dangers et plan d’opération interne…
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Cote : 2291W27Période : 1996 - 2011Fonds : 2291W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Arrêté complémentaire et étude de danger (2005).…
…Rapport « examen critique de l’étude des dangers relative au dépôt de gaz de pétrole liquéfiés » (2004…
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