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• Etude II

  

  Cote : 7 E 3.2

  Période : 1795 - 1939

  Fonds : Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin

  Extrait de la notice :

  …Etude II…

  …Les actes postérieurs à 1939 sont conservés à l'étude.…

  …L'étude est créée en 1795. Aucun acte antérieur n'y est donc rattaché.…

• Etude II

  

  Cote : 7 E 8.2

  Période : 1799 - 1919

  Fonds : Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin

  Extrait de la notice :

  …Etude II…

  …Les actes postérieurs à 1898 sont conservés à l'étude.…

  …Les actes antérieurs sont conservés dans l'étude ancienne de Bouxwiller, sous la cote 6 E 7.…

• Etude I

  

  Cote : 7 E 14.1

  Période : 1814 - 1850

  Fonds : Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin

  Extrait de la notice :

  …Etude I…

  …Les actes postérieurs à 1850 sont conservés à l'étude.…

  …Les actes antérieurs à 1792 sont conservés dans l'étude ancienne de Drulingen.…

• Etude II

  

  Cote : 7 E 14.2

  Période : 1804 - 1850

  Fonds : Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin

  Extrait de la notice :

  …Etude II…

  …Les actes postérieurs à 1850 sont conservés à l'étude.…

  …L'étude a été créée en 1804, les actes antérieurs sont donc inexistants.…

• Etude I

  

  Cote : 7 E 17.1

  Période : 1792 - 1910

  Fonds : Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin

  Extrait de la notice :

  …Etude I…

  …Les actes antérieurs sont conservés dans l'étude ancienne d'Erstein sous la cote 6 E 13.…

  …Les actes postérieurs à 1910 sont conservés à l'étude de Maître Rustenholtz, 1 rue de la Scierie à Erstein…

• Etude II

  

  Cote : 7 E 17.2

  Période : 1794 - 1874

  Fonds : Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin

  Extrait de la notice :

  …Etude II…

  …L'étude est créée en 1804. Me Jean Baptiste Nansé relève de l'étude de Erstein I.…

  …L'étude est réunie à celle de Benfeld II en 1874.…

• Etude I

  

  Cote : 7 E 20.1

  Période : 1792 - 1919

  Fonds : Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin

  Extrait de la notice :

  …Etude I…

  …Les actes antérieurs sont conservés dans l'étude ancienne de Haguenau sous la cote 6 E 16.…

  …Les actes postérieurs à 1919 sont conservés dans l'étude de Maître Faessel, 10 Marché aux Poissons à…

• Etude III

  

  Cote : 7 E 20.3

  Période : 1792 - 1874

  Fonds : Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin

  Extrait de la notice :

  …Etude III…

  …en tête de cette étude.…

  …L'étude est réunie à celle d'Haguenau I en 1874.…

• Etude I

  

  Cote : 7 E 23.1

  Période : 1792 - 1831

  Fonds : Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin

  Extrait de la notice :

  …Etude I…

  …Les actes antérieurs sont conservés dans l'étude ancienne d'Ingwiller sous la cote 6 E 17.…

  …Après 1831, l'étude est transférée à Pfaffenhoffen où Maître Ott a instrumenté jusqu'en 1853.…

• Etude I

  

  Cote : 7 E 24.1

  Période : 1792 - 1803

  Fonds : Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin

  Extrait de la notice :

  …Etude I…

  …Les notaires successifs titulaires de l'étude de Lauterbourg I sont les suivants :…

  …de clarté et pour éviter trop de chevauchements chronologiques, les actes constituant la première étude…