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Période : 1518 - 1948Fonds : État des fondsExtrait de la notice :
…Dans ce cas, elles sont classées par «résidence» (lieu où se trouvait l'étude disparue) puis chronologiquement…
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Cote : 3E76/2Période : 1753 - 1754Extrait de la notice :
…Étude notariale de Sancey-le-Grand : M…
…Étude notariale de Sancey-le-Grand : M…
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Cote : 6U489Période : 1882 - 1934Fonds : 6U Tribunal de commerceExtrait de la notice :
…; « Société pour la fabrication de la soie de Chardonneret » (1890-1914) ; « Société anonyme pour l'étude…
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Cote : 1949W31Période : 1901 - 2008Fonds : 1949W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…<br> 251011809 - GROUPE REGIONAL D'ETUDE DE LA FAMILLE FRANCHE-COMTE, 25660 MONTFAUCON.…
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Cote : 1752W119-127Période : 1962 - 1985Fonds : 1752W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Pour faciliter l’étude et la bonne compréhension globale de ce fonds, il a été choisi de rassembler…
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Cote : 4U12/191Période : 1930 - 1958Fonds : 4U12 Justice de paix de LevierExtrait de la notice :
…d'utilisation de matériel en commun de Villers-sous-Chalamont " (1957) ; " Syndicat agricole d'Évillers ", étude…
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Cote : 2344W18Période : 1901 - 2005Extrait de la notice :
…ead-p">0252004884 GREEN NATURE 25200 MONTBELIARD<br> 0252003445 GROUPE D’ETUDE…
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Cote : 2032W283Période : 1968 - 1991Extrait de la notice :
…charges, plans de financement, rapports intermédiaires, bilan financier, synthèse des résultats d’étude…