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Période : 1800 - 1940Extrait de la notice :
…Chasse…
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Cote : EDEP002/N1Période : 1936 - 1936Extrait de la notice :
…Chasse, location, autorisation : liste des chasseurs, statuts du syndicat de chasse partiel.…
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Cote : 4M307Période : 1879 - 1904Fonds : 4M - Police (1800-1940)Extrait de la notice :
…Chasse à courre, réglementation : arrêtés préfectoraux, correspondance.…
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Cote : 4M297Période : 1841 - 1939Fonds : 4M - Police (1800-1940)Extrait de la notice :
…Police de la chasse, réglementation : instructions, arrêtés préfectoraux, correspondance (1841-1939)…
…; déclaration d'ouverture et de clôture de la chasse : rapports, arrêtés préfectoraux, correspondance…
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Cote : 5Fonds : Collecte occitaneExtrait de la notice :
…Raynaud voulut monter une société de chasse. Quelqu'un proposa un braconnier comme garde-chasse. M.…
…Raynaud fut garde-chasse, et ne dressa qu'un procès-verbal, pour un tir trop près du cimetière.…
…7 min 15 s : Le garde-chasse (2')…
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Cote : 7M533-536Extrait de la notice :
…Chasse : plan de lotissement.…
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Cote : 4M306Période : 1861 - 1927Fonds : 4M - Police (1800-1940)Extrait de la notice :
…Oiseaux utiles et nuisibles, protection et autorisation de chasse : circulaires, correspondance (1861…
…-1927) ; contrôle de la vente de faisans de chasse : rapports de police, correspondance (1903) ; réglementation…
…de la chasse à l'alouette : arrêtés préfectoraux, extraits de délibérations du Conseil général, correspondance…
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Cote : 7M351Période : 1801 - 1938Extrait de la notice :
…Adjudication du droit de chasse et autorisations exceptionnelles de chasser, gestion : instructions,…
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Cote : 4M301-302Période : 1808 - 1810Fonds : 4M - Police (1800-1940)Extrait de la notice :
…Permis de port d'armes à feu pour la chasse, enregistrement.…
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Cote : 4M304Période : 1830 - 1940Fonds : 4M - Police (1800-1940)Extrait de la notice :
…Droits de chasse dans les communes, réglementation : arrêtés municipaux et préfectoraux, délibérations…