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Cote : 69 M 1-40Période : 1799 - 1933Extrait de la notice :
…Présentation du contenu En ce qui concerne les adjudications du droit de chasse dans les rivières et canaux, on devra se reporter aux différents dossiers…
…Chasse…
…Présentation du contenu En ce qui concerne les adjudications du droit de chasse dans les rivières et canaux, on devra se reporter aux différents dossiers…
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Cote : E DEPOT 13487Période : 1899 - 1919Extrait de la notice :
…Chasse, droits.…
…Chasse, droits.…
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Cote : 69 M 37Période : 1830 - 1855Extrait de la notice :
…États des condamnations prononcées pour délits de chasse. Primes aux gendarmes et gardes pour procès-verbaux de délits de chasse.…
…Délits de chasse…
…États des condamnations prononcées pour délits de chasse. Primes aux gendarmes et gardes pour procès-verbaux de délits de chasse.…
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Cote : E DEPOT 2113Période : 1818 - 1930Extrait de la notice :
…Bois, chasse. Circulaire, adjudications du droit de chasse, baux.…
…Bois, chasse. Circulaire, adjudications du droit de chasse, baux.…
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Cote : 9 X 267Période : 1884 - 1904Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Terrains : location de chasse à M. Rollet (1884) ; vente de sapins (1885) ; location de chasse à M.…
…Présentation du contenu Terrains : location de chasse à M. Rollet (1884) ; vente de sapins (1885) ; location de chasse à M.…
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Cote : 69 M 12Période : 1879 - 1907Extrait de la notice :
…Police de la chasse (interdiction de la chasse dans les vignes). Arrêtés municipaux.…
…Police de la chasse (interdiction de la chasse dans les vignes). Arrêtés municipaux.…
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Cote : 69 M 38Période : 1842 - 1885Extrait de la notice :
…Permis de chasse : refus, annulations, duplicata, remboursements des droits…
…Permis de chasse…
…Permis de chasse : refus, annulations, duplicata, remboursements des droits…
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Cote : 69 M 39Période : 1886 - 1910Extrait de la notice :
…Permis de chasse : refus, annulations, duplicata, remboursements des droits…
…Permis de chasse…
…Permis de chasse : refus, annulations, duplicata, remboursements des droits…
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Cote : 69 M 40Période : 1911 - 1933Extrait de la notice :
…Permis de chasse : refus, annulations, duplicata, remboursements des droits…
…Permis de chasse…
…Permis de chasse : refus, annulations, duplicata, remboursements des droits…
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Cote : E dépôt 14086Période : 1954 - 1957Extrait de la notice :
…Permis de chasse.…
…Permis de chasse.…