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Cote : 4MSUPPériode : 1832 - 1968Extrait de la notice :
…Police, surveillance politique, police de la chasse et de la pêche, police administrative (1832-1940)…
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Cote : 2178W 1-2178W5Période : 1978 - 1979Extrait de la notice :
…POLICE DE LA CHASSE…
…Infractions forestières et chasse en forêts soumise au régime forestier, transactions avant jugement…
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Cote : 2622W 1-2622W11Période : 1969 - 1988Extrait de la notice :
…Chasse : dossiers des associations communales non agréées, visas des permis par le préfet (1986-1988)…
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Cote : 1042W 1-28Période : 1946 - 1986Extrait de la notice :
…épizooties et commerces de bestiaux (1947-1985) Art. 28 : assainissement des communes (1977-1981) ; chasse…
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Période : 1900 - 1984Extrait de la notice :
…groupe folklorique Lous dé Bazats avec ses échassiers ou encore les Veneurs du Beuve et leurs cors de chasse…
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Cote : 1177W 1-214Période : 1961 - 1994Extrait de la notice :
…Art. 172-178 : chasse, dossiers des conseils départementaux et de recours (1987-1991).…
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Cote : 1933W 1-1933W23Période : 1962 - 1989Extrait de la notice :
…Ouverture de la chasse (1973). Circulation routière. Comité de lutte contre la faim.…
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Cote : 1518W 1-75Période : 1910 - 1994Extrait de la notice :
…Art. 34 : Chasse. Art. 35 à 65 : Travaux : construction de desserte forestière.…
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Cote : 3009W 1-3009W51Période : 1972 - 1991Extrait de la notice :
…Pêche, chasse et protection des animaux. Marchands ambulants. Armes. Expulsions de locataires.…
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Cote : 1722W 1-94Période : 1957 - 2004Extrait de la notice :
…Art. 69 à 85 : Accueil et éducation du public: chasse -loisirs - aménagements d'accueil (1969-2004).…