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Période : 1930 - 1970Extrait de la notice :
…........................................................................................... 3 J 2 chasse…
….................................................................................. voir permis de chasse…
…................................................................................. 2 J 1 permis de chasse…
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Extrait de la notice :
…Nomination d’un débitant de poudre de chasse : arrêté, correspondance (1927, 1933). 1882-1977 Police…
…des visas, formulaires de demandes (1975-1977) ; permis de chasse (1882) ; photos d’identité extraites…
…la matrice générale. 1931-1951 34 AC / 1 G 22 Taxe sur les chiens, voitures, chevaux et garde-chasse…
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Période : 1578 - 1975Extrait de la notice :
…Attestation d'assurance de responsabilité civile « chasse » (1964-1972). 1936-1972 2J 33 AC / 2 J 1…
…1 G 18 Chemins vicinaux : rôles de prestations. 1883-1896 33 AC / 1 G 19 Taxe sur les gardes-chasse…
…corbillards (1913). 1883-1913 33 AC / 1 J 5 Registre des visas et envois des demandes de permis de chasse…
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Extrait de la notice :
…, gestion : arrêtés préfectoraux, registre et formulaires d’autorisation de permis de chasse, affiche…
…C G cadastre, 1 G 1-8, 1 G 10. cantonnement des troupes, 2 H 9. chasse, 1 J 5 chemin, - vicinal, 2 O…
…1 J 4 Affichage publique : listes des points d’affichages. 1921 32 AC / 1 J 5/1 Police de la chasse…
