-
Cote : 20010134/1-20010134/2Période : 1946 - 1991Extrait de la notice :
…CHASSE.…
-
Cote : 19890551/13Période : 1934 - 1970Extrait de la notice :
…sur les résultats du plan de chasse, 1965-1966.…
…, 1963-1969. | Conseil supérieur de la chasse : dossier de la réunion du 10 février 1968. | Rapports…
…Plan de chasse : | Textes législatifs et réglementaires, correspondance et notes relatives à leur application…
-
Cote : 20010134/2Période : 1963 - 1984Extrait de la notice :
…cartouches : cartouches à chevrotine ou à balle, dossier 1965-1969, prévention des accidents de chasse…
…- Armes à feu : associations professionnelles : armuriers, comité de défense de la chasse et du tir…
…, cartouches à chevrotine ou à balle, 1963-1964, statistiques des cartouches de chasse vendues en France…
-
Cote : 20010134/8-20010134/11Période : 1946 - 1991Extrait de la notice :
…RÉSERVES DE CHASSE.…
-
Cote : 19890551/11Période : 1934 - 1970Extrait de la notice :
…Réglementation de la chasse dans le département du Doubs, 1967-1968. | Prise en charge sociale des gardes-chasse…
…par un organisme central, 1968-1969. | Notes, correspondance, rapports sur le plan de chasse du grand…
-
Cote : 19890551/12Période : 1934 - 1970Extrait de la notice :
…national en Alsace-Lorraine, 1965. | Demande de location de chasse formulée par le Dr.…
…Législation concernant la chasse : notes, documentation, 1960-1966. | Correspondance avec les fédérations…
…des fédérations départementales, 1969-1971. | Affaires portées devant le Conseil supérieur de la chasse…
-
Cote : 20010134/10Période : 1950 - 1987Extrait de la notice :
…- Réserves de chasse en forêts domaniales, circulaires, 1950-1978 - Réserves cynégétiques présentant…
…un intérêt national, fiches et notes diverses, 1964-1967 - Réserves de chasse approuvées en réserves…
…Réserves nationales de chasse.…
-
Cote : 19890551/1-19890551/14Période : 1934 - 1970Extrait de la notice :
…Faye, chef du service de la chasse à la direction des forets, 1963-1970…
…Conseil supérieur de la chasse : dossiers de séances, 1948-1951. 6 DF 9.…
…Faye, chef du service de la chasse à la direction des forêts, 1963-1970.…
-
Cote : 20010134/1-20010134/22Période : 1946 - 1991Extrait de la notice :
…Art. 8-11 : Réserves de chasse, 1949-1987.…
…Sommaire Art 1-2 : Chasse : Réglementation, armes, 1956-1986.…
…Art 12-16 : Clôtures anticipées de la chasse liées aux vagues de froid, 1956-1982.…
-
Cote : 19890551/10Période : 1934 - 1970Extrait de la notice :
…Faye, chef de la division de la chasse, 1965-1970. Division de la chasse.…
…Dates d'ouverture et de clôture de la chasse : correspondance diverse, arrêtés, affiches, 1954-1956 ;…
…correspondance, 1966-1970. | Projet de décret fixant les conditions d'exploitation des droits de chasse…