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Cote : E-DEPOT 75 2N6Période : 1846 - 1894Extrait de la notice :
…Location du droit de chasse : extraits de délibérations du conseil municipal, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, contrat de cession, extrait…
…chasse…
…Location du droit de chasse : extraits de délibérations du conseil municipal, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, contrat de cession, extrait…
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Cote : E-DEPOT 75 1G67Période : 1913 - 1913Extrait de la notice :
…Taxe sur les gardes-chasse.…
…Taxe sur les gardes-chasse.…
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Cote : E-DEPOT 75 1I8Période : 1887 - 1892Extrait de la notice :
…Police de la chasse. - Constatations par les experts des délits occasionnés par le gibier : rapports, comptes-rendus, note, correspondance.…
…police de la chasse…
…Police de la chasse. - Constatations par les experts des délits occasionnés par le gibier : rapports, comptes-rendus, note, correspondance.…
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Cote : E-DEPOT 75 2I9Période : 1900 - 1951Extrait de la notice :
…Société de chasse de Villiers-Adam. - Délibérations de la commission de la société : registre (1930-1931).…
…association de chasse…
…Société de chasse de Villiers-Adam. - Délibérations de la commission de la société : registre (1930-1931).…
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Cote : E-DEPOT 75 1G47 - 1G54Période : 1927 - 1976Extrait de la notice :
…d'habitation, des biens de mainmorte, sur les chiens, sur les voitures, chevaux, mules et mulets, sur les instruments de musique à clavier, sur les gardes-chasse…
…d'habitation, des biens de mainmorte, sur les chiens, sur les voitures, chevaux, mules et mulets, sur les instruments de musique à clavier, sur les gardes-chasse…