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Cote : 7 M 400 - 405Période : 1888 - 1947Extrait de la notice :
…Chasse…
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Cote : 4 M 340Période : 1913 - 1946Extrait de la notice :
…Classement du lapin et chasse (1921-1940) ; chasse aux grives, pinsons corbeaux (1921-1940) ; chasse…
…des permis de chasse. (1913-1940) ; commission consultative de la chasse : composition, procés-verbaux…
…au cabanon et au gibier d'eau (1921-1940) ; statistiques des sociétés de chasse (1923-1946) ; statistiques…
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Cote : 297 J 194-200Période : 1989 - 2013Extrait de la notice :
…Dossiers "Chasse" (périodes de chasse, autorisations...)…
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Cote : 4 M 339Période : 1800 - 1948Extrait de la notice :
…; arrêtés préfectoraux règlementant la chasse aux animaux nuisibles.…
…Instructions; arrêtés préfectoraux règlementaires et annuels d'ouverture et de fermeture de la chasse…
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Cote : 297 J 267-270Période : 1947 - 1993Extrait de la notice :
…Chasse (1947-1993)…
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Cote : 2 Z 17Période : 1934 - 1945Extrait de la notice :
…Registre d'enregistrement des demandes de permis de chasse.…
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Fonds : MANOIRS, CHATEAUX ET MAISONSExtrait de la notice :
….- Le rendez-vous de chasse du pavillon, château du Fond-des-Bois. ; Date : 20e siècle, début ; Fonds…
…. - Château du Fond des Bois Rendez-vous de chasse du Pavillon…
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Cote : 7 M 401Période : 1903 - 1947Extrait de la notice :
…Communalisation de la chasse dans les départements des Côtes-du-Nord, du Finistère et du Morbihan (1903…
…-1934) ; adjudication des droits dans les forêts domaniales (1937-1947) ; délits de chasse et cas particuliers…
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Cote : 7 M 379 - 382Période : 1799 - 1939Extrait de la notice :
…Droits d'usage, de pacage et de chasse. An VIII-1939…
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Cote : 7 M 382Période : 1832 - 1939Extrait de la notice :
…Droits de chasse dans les forêts domaniales. - Adjudications : dossiers (classement chronologique).…