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Cote : 3 S 7408Période : 1895 - 1904Fonds : Navigation intérieureExtrait de la notice :
…Droits de pêche, de chasse, adjudication.…
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Cote : 3 S 9159Période : 1923 - 1926Fonds : Navigation intérieureExtrait de la notice :
…Pêche et chasse, sociétés, subventions : rapports, correspondance.…
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Cote : 3 S 9327Période : 1925 - 1925Fonds : Navigation intérieureExtrait de la notice :
…Saint-Pierre-le-Moutier, droit de pêche et de chasse, adjudication.…
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Cote : 3 S 9023Période : 1929 - 1934Fonds : Navigation intérieureExtrait de la notice :
…Canal du Nivernais, rivière d'Yonne et d'Aron, droit de pêche et de chasse, baux, adjudications : cahiers…
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Cote : 3 S 7420Période : 1891 - 1891Fonds : Navigation intérieureExtrait de la notice :
…Droit de chasse.…
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Cote : 3 S 7303Période : 1891 - 1918Fonds : Navigation intérieureExtrait de la notice :
…Chantenay, Gimouille, Langeron, Livry, Mars-sur-Allier, Saincaize, Tresnay, iles et ïlots, droit de chasse…
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Cote : 3 S 7285Période : 1892 - 1892Fonds : Navigation intérieureExtrait de la notice :
…Iles, grèves, droit de chasse.…
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Cote : 3 S 9270Période : 1920 - 1924Fonds : Navigation intérieureExtrait de la notice :
…Droit de chasse, produits des alluvions, iles et îlots, adjudications : procès-verbaux d'adjudication…
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