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Cote : 550 Edepot 984Période : 1793 - 1890Extrait de la notice :
…Chasse : réglementation de la chasse, dates d'ouverture et fermeture de la chasse…
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Période : 1800 - 1940Extrait de la notice :
…Chasse…
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Cote : EDEP002/N1Période : 1936 - 1936Extrait de la notice :
…Chasse, location, autorisation : liste des chasseurs, statuts du syndicat de chasse partiel.…
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Cote : 4M307Période : 1879 - 1904Fonds : 4M - Police (1800-1940)Extrait de la notice :
…Chasse à courre, réglementation : arrêtés préfectoraux, correspondance.…
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Cote : 4M297Période : 1841 - 1939Fonds : 4M - Police (1800-1940)Extrait de la notice :
…Police de la chasse, réglementation : instructions, arrêtés préfectoraux, correspondance (1841-1939)…
…; déclaration d'ouverture et de clôture de la chasse : rapports, arrêtés préfectoraux, correspondance…
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Cote : 122 Edepot 270Période : 1953 - 1974Extrait de la notice :
…Règlement de police de la chasse (1953). Correspondance relative à la chasse (1961-1974).…
…Attestation d'assurance de chasse et permis (1969).…
…Listes nominatives concernant la délivrance des permis de chasse (1965, 1 cahier ; juillet-août 1968,…
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Cote : 550 Edepot 985Extrait de la notice :
…Chasse : réglementations de la chasse, ouvertures et fermetures de la chasse (an X-1904).…
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Cote : 7M533-536Extrait de la notice :
…Chasse : plan de lotissement.…
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Cote : 4M306Période : 1861 - 1927Fonds : 4M - Police (1800-1940)Extrait de la notice :
…Oiseaux utiles et nuisibles, protection et autorisation de chasse : circulaires, correspondance (1861…
…-1927) ; contrôle de la vente de faisans de chasse : rapports de police, correspondance (1903) ; réglementation…
…de la chasse à l'alouette : arrêtés préfectoraux, extraits de délibérations du Conseil général, correspondance…
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Cote : 7M351Période : 1801 - 1938Extrait de la notice :
…Adjudication du droit de chasse et autorisations exceptionnelles de chasser, gestion : instructions,…