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Cote : 550 Edepot 984Période : 1793 - 1890Extrait de la notice :
…Chasse : réglementation de la chasse, dates d'ouverture et fermeture de la chasse…
…CHASSE…
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Cote : 550 Edepot 985Extrait de la notice :
…Chasse : réglementations de la chasse, ouvertures et fermetures de la chasse (an X-1904).…
…CHASSE…
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Cote : 122 Edepot 270Période : 1953 - 1974Extrait de la notice :
…Règlement de police de la chasse (1953). Correspondance relative à la chasse (1961-1974).…
…Attestation d'assurance de chasse et permis (1969).…
…Listes nominatives concernant la délivrance des permis de chasse (1965, 1 cahier ; juillet-août 1968,…
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Cote : 122 Edepot 269Période : 1932 - 1973Extrait de la notice :
…Permis de chasse (1932, 1946-1963, 1965-1967, 1969-1973).…
…CHASSE…
…PERMIS DE CHASSE…
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Cote : 29 Edepot 58Période : 1830 - 1945Extrait de la notice :
…, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, demandes de cession d’action de chasse.…
…–Location de la chasse : cahier des charges et procès-verbaux d’adjudication, note, communiqué, correspondance…
…CHASSE…
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Cote : 1128 W 7Période : 1976 - 1976Fonds : 1128WExtrait de la notice :
….- Espèces protégées interdites de chasse : arrêtés avec annexes et affiches…
…CHASSE…
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Cote : 122 Edepot 167Période : 1812 - 1920Extrait de la notice :
…Location du droit de chasse (1812-1920).…
…CHASSE…
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Cote : 311 Edepot 185Période : 1530 - 1733Extrait de la notice :
…-Droits de chasse et de pêche : mémoire présenté dans un procès sur les droits de chasse, entre la ville…
…et l'abbé (1530) ; procès entre la ville et l'abbé sur le droit de chasse avec chiens dans les bois…
…CHASSE…
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Cote : 476 Edepot 35Période : 1830 - 1942Extrait de la notice :
…Location de la chasse (1872-1925).<lb/>Droits divers. Concessions au cimetière (1883-1942).…
…CHASSE…
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Cote : 25 Edepot 33Extrait de la notice :
…Location de la chasse (an XIV-1927). Bois destiné à la marine (1809-1818).…
…CHASSE…