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Cote : 43 J 980Période : 1670 - 1720Extrait de la notice :
…Pierre Verguin, tous de Gruffy ; les communiers d'Annecy-le-Vieux ; divers particuliers de La Balme-de-Thuy et de Gruffy pour contravention au droit de chasse…
…Chasse…
…Pierre Verguin, tous de Gruffy ; les communiers d'Annecy-le-Vieux ; divers particuliers de La Balme-de-Thuy et de Gruffy pour contravention au droit de chasse…
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Cote : E DEPOT 83/1 I 4Période : 1850 - 1850Extrait de la notice :
…Chasse. – Délivrance du permis : état.…
…POLICE DE LA CHASSE…
…Chasse…
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Cote : 2082 W 484Période : 1979 - 1979Extrait de la notice :
…Office national de la Chasse. – Défense de la profession des gardes : bulletin officiel du syndicat des gardes de l'office national de la chasse et de…
…Office national de la chasse…
…Syndicat des gardes de l'office national de la chasse et de la protection de la nature…
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Cote : 4 M 98Période : 1864 - 1939Extrait de la notice :
…Ouverture, clôture, commission consultative interdépartementale pour la réglementation, chasse au gibier : instructions, arrêtés préfectoraux, autorisations…
…Chasse…
…Ouverture, clôture, commission consultative interdépartementale pour la réglementation, chasse au gibier : instructions, arrêtés préfectoraux, autorisations…
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Cote : 2082 W 191Période : 1973 - 1975Extrait de la notice :
…Accident de chasse en Alsace. – Procédure judiciaire : cartes de permis de chasse, copie d'ordonnance de renvoi devant le tribunal correctionnel, copies…
…de procès-verbaux d'audition de témoins, copies de commissions rogatoires, copie de procédure d'enquête préalable, copie des statuts de la société de chasse…
…Chasse…
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Cote : 43 J 526Période : 1767 - 1836Extrait de la notice :
…Chasse…
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Cote : 7 M488Extrait de la notice :
…Pêche et chasse, syndicats des pêcheurs à la traîne du lac d'Annecy, adjudications, locations et amodiations des droits de chasse et de pêche.…
…Chasse…
…Pêche et chasse, syndicats des pêcheurs à la traîne du lac d'Annecy, adjudications, locations et amodiations des droits de chasse et de pêche.…
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Cote : 7 M489Extrait de la notice :
…Chasse, statistique du gibier tué en 1900, transport de gibier de repeuplement, subventions à la fédération départementale des sociétés de chasse de la…
…Haute-Savoie, locations du droit de chasse.…
…Chasse…
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Cote : 7 M 400 - 405Période : 1888 - 1947Extrait de la notice :
…Chasse…
…CHASSE…
…Chasse…
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Cote : 297 J 194-200Période : 1989 - 2013Extrait de la notice :
…Dossiers "Chasse" (périodes de chasse, autorisations...)…
…CHASSE…
…Dossiers "Chasse" (périodes de chasse, autorisations...)…