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Date de modification : 24 juillet 2023Extrait de la notice :
….. transformé par les hommes [par Olivier NOUGAREDE] Usages : cueillette, récolte et pacage Les premières déforestations [par Anne-Sophie LECLERC] La chasse…
…Chasse…
….. transformé par les hommes [par Olivier NOUGAREDE] Usages : cueillette, récolte et pacage Les premières déforestations [par Anne-Sophie LECLERC] La chasse…
Lieu de conservation : Archives nationales -
Cote : 20050528/18Période : 1979 - 2000Fonds : Environnement ; Direction de la nature et des paysages : politique de la chasse (1938-2001).Extrait de la notice :
…- Rapport sur la chasse traditionnelle dans le Sud-Ouest, par André Aresstia, 1979-1980 - Enquêtes sur l'impact des chasses traditionnelles sur les populations…
…d'oiseaux du Sud-Ouest. - Réglementation : « La chasse en droit comparé » colloque SFDE 9 et 10 novembre 1995 Le droit de chasse en France. - Arrêtés,…
…comptes rendus et rapport sur la chasse traditionnelle, 1995-1998. - Arrêtés annuels relatifs à la chasse traditionnelle, 1999-2000. - Enquête et comptes…
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Cote : 19960492/5Période : 1985 - 1995Extrait de la notice :
…- Correspondance relative à l'actualisation de la loi locale de chasse en Alsace et Moselle, 04/93 - 15/02/95 - Correspondance relative à la nomination…
…au conseil d'administration du Conseil national de la Chasse et de la Faune Sauvage (CNCFS, 12/07/93 - 16/05/94 ; - Régions cynégétiques (chasse) : correspondance…
…, note de synthèse, 24/06/94 - 01/02/95 - Garderie de chasse, Office national de la chasse (ONC) : projet de statut, organisation, 16/09/93 - 29/08/93…
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Cote : 19960492/6Période : 1992 - 1995Extrait de la notice :
…Chasse :…
…chasse…
…Chasse :…
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Cote : 19960492/7Période : 1993 - 1995Extrait de la notice :
…- Correspondance relative aux dégâts du gibier, à l'élevage et la commercialisation de gibier, au piégeage, à l'ouverture de la chasse, 14/05/93 - 24/…
…Chasse :…
…chasse…
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Cote : 19960492/8Période : 1986 - 1994Extrait de la notice :
…- Rapport Baudin : Projet ACTEON : agriculture et chasse : des territoires gérés dans une économie ouverte. et novatrice, 1/10/1993, Fédération interdépartementale…
…Lacour sur une réforme des structures de la chasse : Chasse, environnement et aménagement rural, 34 pages, juillet 1993 correspondance, coupures de presse…
…relatives à des fausses factures, septembre 1993-janvier 1994 - Correspondance relative à la fauconnerie la chasse au gibier d'eau, 04/1993 - 23/11/…
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Cote : 20010134/1-20010134/2Période : 1946 - 1991Extrait de la notice :
…CHASSE.…
…chasse…
…CHASSE.…
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Cote : AJ/9/2886Période : 1923 - 1925Extrait de la notice :
…attribuées par la Commission spéciale à des officiers et assimilés, chasses louées par le CDF à des sous-officiers et assimilés, demandes d'attribution de chasse…
…Chasse…
…chasse…
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Cote : 20150847/98Période : 2001 - 2002Fonds : Ministère de l'Environnement. Politique de la chasse et de la pêche en eau douce (1922-2009).Extrait de la notice :
…Chasse…
…chasse…
…Bureau de la chasse (direction de la nature et des paysages)…
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Cote : 20050528/22Période : 1996 - 1998Fonds : Environnement ; Direction de la nature et des paysages : politique de la chasse (1938-2001).Extrait de la notice :
…- Comptes rendus de l'ouverture de la chasse, 1996-1998. - Enquête et rapport d'activité du réseau de correspondants « Oiseaux d'eau et Zone humides »,…
…1988-1996. - Dates d'ouverture de la chasse au gibier d'eau, 1998. - Décisions conseil d'Etat et contentieux sur la chasse du gibier d'eau, 1996-1998.…
…- Réglementation allemande de la chasse.…